Full text : L' Allemagne économique ou histoire du Zollverein Allemand

48  L  ALLEMAGNE  ÉCONOMIQUE.
Reuss,  les  Étals,  (lisons-nous,  adoptaient  le  même
système  douanier,  ainsi  qu’un  tarif  d’entrée  de  sortie ­
  et  de  transit  identique,  et,  en  reculant  les  barrières ­
  individuelles  jusqu’aux  extrêmes  frontières  de
l’union,  établissaient  entre  eux  une  liberté  commercialeillimitée.
  Ce  droit  pour  les  marcliaudises  de  circuler ­
  sans  la  moindre  entrave  d’un  État  à  l’autre  était
retiré  seulement  aux  objets  auxquels  s’appliquait  le
monopole  des  gouvernements,  aux  denrées  soumises ­
  à  des  droits  compensateurs,  et  é  tous  les  articles
(lui  n’auraient  pu  être  contrefaits  où  introduits  qu  au
préjudice  d’un  brevet  d’invention  ou  d  un  privilège
octroyé  par  un  des  gouvernements  alliés.  Dans  la
nremière  catégorie  se  plaçaient  notamment  les  cartes ­
  à  ioner  et  le  sel  ;  et  quant  à  la  seconde  catégorie
de  cas  exceptionnels,  elle  se  justifiait  par  1  inégalité
existant  entre  les  divers  États  de  l’Union  par  rapport
à  leurs  systèmes  d’impôt  respectifs;  il  importe  en
etfet,  quand  une  association  de  douanes  n  est  pas  en
même  temps,  comme  elle  devrait  l  être  peut-être,
une  association  d’impôts,  au  moins  d’impôts  indirects, ­
  que  les  conilitions  de  production  et  de  vente
soient  égalisées  entre'associés.  Les  droits  de  compensation ­
  n’avaient  pas  d’autre  but  ;  mais  les  questions ­
  s’y  rattachant  n’avaientpasmoinsalimenté  des
dijbats  très-prolongés  et  très-épiiieux  avant  que  la
Prusse  se  prêtât,  comme  elle  le  lit  à  la  suite  u
traité  commercial  du  Zollverein  avec  la  b  rance,  a
la  suppression  de  ces  droits.  Jus(jue-là,  les  différen-
            
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