Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
serment  du  témoin  ne  paraît  pas  obligatoire  1 .  Les  Calymniens,  qui
se  rendirent  à  Cos  pour  l’enquête  et  les  témoignages,  reçurent
l’assurance  qu’on  ne  se  saisirait  pas  d  eux  comme  otages,  pendant
leur  séjour  ;  sans  cela,  d’après  le  droit  usuel  grec,  on  aurait  pu
obtenir  exécution  contre  leur  personne  2 .
Quand  l’affaire  vint  devant  le  Tribunal,  les  juges  durent  d’abord
prêter  serment 3 .  Les  parties  durent  aussi  appuyer  par  serment,  1  une
ses  plaintes,  et  l’autre,  la  réponse  qu  elle  leur  faisait  .  Ce  serment
répond  à  la  litis  contestado  romaine.
Les  parties  avaient  chacune  le  droit  d  être  représentées  par  quatre
avocats  qui,  d’après  le  droit  usuel  grec,  pouvaient  aussi  agir  comme
témoins 5  ;  chaque  partie  avait  le  droit  de  parler  un  certain  temps
mesuré  à  la  clepsydre.  L’audition  des  témoins  était  en  dehors  de  ce
temps,  elle  pouvait  se  faire  aussi  par  contre-enquête.  Tous  les  documents ­
  qui  devaient  être  utilisés  au  cours  de  la  procédure  et  qui
provenaient  d’archives  publiques,  devraient  être  munis  du  sceau
public.  Ils  étaient  lus  par  le  secrétaire  de  la  partie  intéressée  ;  cette
lecture  n’était  pas  non  plus  comprise  dans  le  temps  accordé  aux
avocats  ;  pendant  leur  lecture  on  arrêtait  la  clepsydre.
L’époque  de  cette  décision  arbitrale  est  douteuse.  Peut-être  appartient-elle ­
  au  II e  siècle  av.  J.  C.  ;  peut-être  même  au  I er  siècle.
LXXX.
Traite  d’arbitrage  entre  EPHESE  &  SARDES.  L’an  98.
On  a  trouvé  à  Pergame  une  inscription 6 ,  qui  jette  une  lumière
singulière  sur  l’application  de  l’arbitrage  dans  le  monde  grec.  L’inscription ­
  contient,  en  plus  d’un  édit  du  propréteur  romain  en  Asie,
Quintus  Mucius  Scævola,  des  lettres  de  même  teneur  du  peuple
1  Meier-Schömann,  remanié  par  Lepsius  :  Der  att.  Procès  p.  885.  —  2  Dareste
L  c.  p.  239.  -  *  Meier-Schömann  1.  c.  p.  152  et  ss.  Au  sujet  de  la  signification
de  cette  inscription  pour  la  question  du  serment  des  juges  en  général,  voir  Dareste
1.  c.  p.  237  et  Rec.  d.  ins.  jur  grec  I,  p.  169.  -  4  Meier-Schömann  1.  c.  p.  825  et  ss.
-  5  Meier-Schömann  1.  c.  p.  877.  -  6  Inschr.  von  Pergam.  ed.  M.  Frænkel  n°  268.
            
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