Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

et  imposa  une  amende  à  Sparte  1 .  Sparte  ne  se  rendit  cependant  pas,
avant  qu’un  nouveau  tribunal  d’arbitrage  n’eut  accordé  le  district  à
Megalopolis  et  maintenu  l’amende  infligée  à  Sparte  par  la  Ligue.

Pour  l’étude  de  la  même  question  au  sein  de  la  Ligue  êtolienne
nous  sommes  obligés  aussi  d’avoir  recours  aux  inscriptions.  Nous
n’en  connaissons  actuellement  que  deux  qui  se  rapportent  certainement ­
  à  cette  question  ;  elles  datent  toutes  les  deux  des  environs  de
l’an  225  lorsque  les  Etoliens  dominaient  la  plus  grande  partie  de
l’Hellade  centrale.
Une  des  inscriptions  traite  d’une  solution  arbitrale  dans  un  différend ­
  de  frontière  entre  Pérée  et  Mélitée  2 .  Trois  citoyens  de  la  ville
êtolienne  de  Calydon  fonctionnent  comme  juges  ;  il  est  dit  expressément ­
  qu’ils  furent  nommés  par  les  autorités  de  la  Ligue  êtolienne.
On  ajoute  que  la  réglementation  fut  faite  avec  le  consentement  des
deux  parties  et  conformément  aux  conventions  intervenues 3 .  Cette
dernière  expression  vise  sans  doute  les  conventions  qui  avaient  été
conclues  par  les  villes  respectives  lorsqu’elles  étaient  entrées  dans  la
Ligue  êtolienne 4 .  Dans  ce  cas  les  villes  lorsqu’elles  entraient  dans
la  Ligue  se  seraient  donc  engagées  à  faire  trancher  leurs  difficultés
réciproques  par  l’arbitrage  de  juges  nommés  par  la  Ligue.  La  jugement ­
  fut  signé  par  les  présidents  et  le  secrétaire  du  conseil  des
Etoliens,  en  qualité  de  témoins.
C’est  à  la  même  époque  qu’il  faut  placer  l’autre  affaire  d’arbitrage
que  nous  connaissons.  Elle  concerne  un  différend  survenu  entre  la
ville  ci-dessus  mentionnée  de  Mélitée  et  celle  de  Xynée 5  qui  étaient
situées  toutes  deux,  comme  Pérée  d’ailleurs,  dans  l’Achaïe  Phtiotique,
et  qui  appartinrent  à  la  Ligue  êtolienne  entre  229  et  196.
1  n°  XXXVII,  2  et  3.  —  5  n°  XLI.  —  8  aùtcov  ènixœpiyjàvTrav  è£  óp.oXóya)v.  —
4  Rec.  d.  ins.  jurid.  grecques  II,  p.  345 s .  Dittenberger  S 2  n°  229  est  appelé
ôpoXoyta  le  traité  qui  fut  conclu  lorsque  la  ville  d’Orchomène  se  réunit  à  la  Ligue.
-  5  n°  XLII.
            
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