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Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

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Bibliographic data

fullscreen: Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

Monograph

Identifikator:
1751319059
URN:
urn:nbn:de:zbw-retromon-129553
Document type:
Monograph
Title:
Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique
Place of publication:
Paris [u.a.]
Year of publication:
[1926]
Scope:
1316 S.
Digitisation:
2021
Collection:
Economics Books
Usage license:
Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:
Monograph
Structure type:
Chapter
Title:
Monnaies, poids et mesures des divers pays
Collection:
Economics Books

Contents

Table of contents

  • Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique
  • Title page
  • Table des matières
  • Commentaire et expose lois coordonnées sur les sociétés
  • Conditions exigées pour l'admission à la Cote officielle de la Bourse de Bruxelles
  • Loi relative à la dépossession involontaire des titres au porteur
  • Les sources du droit fiscal nouveau et les sociétés
  • Loi sur la réparation des dommages résultant des faits de la guerre
  • Impot sur le revenu
  • Lois coordonnées du 3 Mars 1919 et du 2 Juillet 1920
  • Taxe sur les bénêfices exceptionnels
  • Taxe sur les opérations de Bourse
  • Répertoire des administrateurs, commissaires, liquidateurs, curateurs, etc., de sociétés
  • Liste des agents de change, banquiers et délégués près de la Bourse de Bruxelles
  • Règlement de la Bourse des fonds publics de Bruxelles
  • Liste de MM. les agents de change, banquiers et délégués fréquentant la Bourse d'Anvers
  • Reglement communal de la Bourse des changed et des fonds publics d'Anvers
  • Règlement d'ordre intérieur de la Bourse des changes et des fonds publics dressé en vertu du Règlement Communal du 16 décembre 1912
  • Tableau des agents de change agréés à la Bourse de Gand
  • Ville de Gand Bourse des fonds publics règlement d'ordre intérieur
  • Tableau des agents de changes délégués et remplaçants admis à fréquenter la Bourse de Liége
  • Ville de Liege règlement de la Bourse de Commerce
  • Bourse de Liege règlement d'ordre intérieur
  • Liste d'etablissements de crédit belges chargés du service financier de titres étrangers
  • Liste des membres du syndicat des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris
  • Liste des maisons du syndicat des banquiers en valeurs pres la Bourse de Paris
  • Syndicat des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris. Reglement du marche des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris
  • Agents de change banque, finance et commerce près la Bourse de Paris
  • Reglement particulier de la compagnie des agents de change de Paris
  • Agents de change banque, finance et commerce pres la Bourse de Bordeaux
  • Monnaies, poids et mesures des divers pays
  • Loi du 10 avril 1923
  • Loi sur l'interdiction de certaines stipulations
  • Réperations des dommages de guerre
  • Impot sur les revenus
  • De la législation sur l'exportation des capitaux
  • Les sources du droit fiscal
  • L'impot sur les revenus
  • Impot sur le revenu execution de l'article 60 des lois coordonnees des 29 octobre 1919 et 3 août 1920
  • Impots sur le revenu taxe professionnelle
  • Loi modifiant la legislation en matiere d'impots sur les revenus
  • Taxe mobiliere
  • Lois coordonnees
  • Loi fixant le taux de l'interet legal
  • Arrete royal relatif à la dépossession involontaire des titres au porteur de la dette publique directe et indirecte et des titres qui leur sont assimilés
  • Droit de timbre. - taxe de transmission - timbre de facture. - taxe de luxe. - taxe d'affichage. - droit d'enregistrement. - droit de succession
  • Loi portant modification aux lois sur les droits de timbre d'enregistrement de greffe, d'hypotheque, de succession

Full text

— 1161 — 
‘emploie encore couramment dans le pays Mesures: 
l’Arroba’ égale 12/5 kg. et la carga égale 125 Système métrique décimal, on emploie en- 
kg.: la livre égale 500 grammes;, vara égale core les anciens poids et mesures espagnols 
0.80 m. basés sur la vara=0.848 m. et l’arroba= 
i cuartos=16 litres 14. 
COSTA-RICA 
ETATS-UNIS 
Monnaies: 
1 colon or de 100 centimos égale fr. 241 Monnaies: 
au pair. 1 dollar or (5) où 100 cents égale au pair 
Monnaies effectives: 5.34, 1 dollar argent fr. 5.18. 
Or: 20,10, 5, 2, 1 Colons. Monnaies effectives: 
Argent: 50, 25, 10, 5 centimos. Or: Double Aigle (20 S), Aigle (10 doll.), 
Billets: 1, 2, 5, 10, 50, 100 colons. demi Aigle (5 doll.), 1/4 Aigle (2 1/2 doll.). 
Mesures : Dollar (plus frappé depuis 1890). 
Système métrique décimal, on emploie en- Argent: 1 dollar; 50, 25, 10 cents. 
core les anciennes mesures espagnoles, la li- Billets: 1, 2, 5, 10, 20, 50, 100, 500, 1,000, 
bra ou livre de 0 kg. 460, le quintal de 46 5.000 16,000 dollars. 
ke, l’arroba de 11 kg. 500: la fanega. Gold certificates, silver certificates. 
Treasurynotes, United States notes. 
A Poids et mesures: 
Système métrique décimal. 
Monnaies: ; Système anglais encore en usage. 
1 pes0 or ou piastre de 100 centavos égale 
5.18 au pair. GUADELOUPE 
Monnaies effectives: 
Or: 1, 2. 4 5, 10, 20 pesos. Monnaies françaises. 
Argent: 1 peso, 40, 20, 10 centavos ou cents. Monnaie spéciale de la colonie. 
Ont cours: les mennaies d’or et d’argent Billets: 25, 10, 500 de la Banque de la 
d’Espagne, de France et des Etats-Unis. Guadeloupe. 
Mesures: 
Système métrique décimal, on emploie ce- GUATEMALA 
pendant encore les anciennes mesures espa- 
gnoles et en particulier le fanega 106 litres Monnaies: 
environ, l’arroba de 11 ke. 500 et les poids 1 peso ou piastre foote argent de 100 centa- 
et mesures des Etats-Unis (livre de 0.454 kg. vos égale 5 fr. au pair, 
etc.). NOTE. — On annonce que le gouvernement 
CURACAO à créé récemment par décret une nouvelle 
Florin d’or de 100 cents, au pair fr. 2.08. unité monétaire. le quetzal, équivalent à un 
Argent: 25 cents. dollar et à 60 pesos guatémaliens. 
Les monnaies hollandaises ont cours. Monnaies effectives: 
Or: 10, 5 -pesos. _ 
‘REPUBLIQUE DOMINICAINE Argent: pesos (ou piastres): 50, 25, 12 1/2, 
Dollar américain. Ont cours les ironnaies  centavos real (12 1/2 centavos 1/2, 1/4 real. 
des Etats-Unis. Billets 1, 5, 25 pesos (Gouvernement). 
Monnaies effectives: 1. 5, 25, 100, 500 pesos (Banque fnternatio- 
Argent: 5, 1 francs, 50 centavos. nale). _ 
Mesures : 1. 5, 10, 20, 50. 100 pesos (Banque Colom- 
Système métrique décimal, mais on em-  bienne). ; 
ploie encore les poids et mesures suivants, 1. 5. 25, 100, 500 pesos (Banque américaine). 
notamment en ce qui concerne les opérations 1. 5, 25, 100, 500 pesos (Banque agricole 
de douane. hypothécaire). 
Livre égale 0.454 kg. 1. 5, 25, 100. 500 pesos (Banque de Guate- 
Quintal égale 45,400 ke. mala). 
Tonneau égale 1,105 kg. 1/2, 1, 5, 20, 100,,500 pesos (Barque Occi- 
Pouce égale 0.025 m. dentale). 
Pied égale 0.305 m. Mesures : 
Vare égale 0.836: Yard égale 0.914 m. Système métrique décimal. 
Gallon égale 3 litres 240. 
EQUATEUR GUYANE FRANÇAISE 
Monnaies: Monnaies: 
1 condor or de 10 sucres égale fr. 25.22 au Monnaies françaises. 
pair. _ Monnaie spéciale de la colonie. 
Sucre égale 100 centavos. Billets: 25, 100. 500 francs de la Banque de 
Moñnaies effectives: la Guyane. 
Or: condor. 
Argent: sucre 1/2, 2/10, 1/10,°1/20 sucre: Le HAITI 
sucre argent vaut au pair 5 francs. 
«Billets: 1; 2, 5, 10, 20, 50. 100, 500, 1000 Monnaies: 
sucres. 1 gonurde ou piastre de 100 eentimes égale 
ic 
UUB+
	        

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