Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

Régime des chambres de commerce

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1751319059

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-129553

Document type:: Monograph

Title:: Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

Place of publication:: Paris [u.a.]

Year of publication:: [1926]

Scope:: 1316 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Répertoire des administrateurs, commissaires, liquidateurs, curateurs, etc., de sociétés

Collection:: Economics Books

0 L’IMPOT FONCIER ET LA, CAPITATION PERSONNELLE toute la population agricole. L'institution du colonat parvint à réaliser ces desiderata : on fixa au sol les esclaves, puis les colons libres *. Est-il besoin de discuter dans le détail la construction de Rod- bertus ? Ce n’est qu’une succession d’affrmations qui ne sont con- formes ni au droit ni à l’histoire. Une seule observation suffit à la ruiner : l’auteur n’a pas eu connaissance du mémoire (paru cepen- dant en 1863) où Zachariae, nous venons de le voir, renversant l’hy- pothèse d’un juwgwm de 1 000 sous d’or, fondée sur une bévue, et il la reprend à son compte”. Dans les travaux d’approche entrepris par lui à la fin du dernier siècle pour écrire son grand ouvrage sur la fin du monde antique*, Otto Seeck se trouva naturellement conduit à traiter du problème. Il crut pouvoir établir que le caput représente un capital identique à celui du jugum. Ce dernier nous est connu par le Livre de droit syro- romain. Seeck estime le prix de l’entretien d’un ouvrier agricole à 300 marks par an“. À quoi l’on a justement objecté que le « prix de revient du caput (salaire et nourriture) n’est pas du tout le même que le revenu que rapporte au propriétaire la force de travail de ce caput“ ». Au reste le principe même de ce calcul est des plus con- testables. Même actuellement aucune administration n’oserait prendre pour base d’un impôt une chose aussi difficile à évaluer que la force de travail d’un homme®°. On s’appuie sur des choses tan- gibles, telles que fonds de terre, revenus, salaires, etc. ”. 1, Loc, cit, t. Il, p. 240, 241, 248. 2. Ibid, t. Il et t. VIII, p. 109. M. Piganiol observe (p. 6) que « cette théorie était inspirée au grand écono- miste par sa conception favorite, l’assimilation de la force de travail à un capital ». Bernhard Matthiass (Die rômische Grundsteuer und das Vectigalretht, Erlangen, 1882) dépend en partie de Rodbertus, et, bien qu’il ait lu Zachariae, puisqu’il le cite, répète l'erreur de Walter à propos du jugum de 1 000 sous d’or. a. Geschichte des Untergangs der antiken Welt, 1895-1921, 6 vol. 4. Die Schatzordnung Diocletians dans la Zeitschrift für Social und Wirischafisges- chichle, t. IV, 1896, p. 275. — CE, l’article caput de la Realencyclopedie d, class, Altertums, t. INT (18099), p. 1517, 1564 ; — Geschichte des Untergangs der antiken Welt, t. IT. 5. Piganiol, p. 19, note 2. Mais le contraditeur reprend le calcul à son compte parce que si « cette démonstration de M. Seeck ne peut servir en rien à confirmer sa thèse, elle est au contraire directement utilisable pour la nôtre ». Cf. plus loin IZ, ° 6. O. Seeck reconnaît que, au premier abord, il peut paraître surprenant d’assi- miler « die männliche Arbeitskraft » à la contribution foncière de 5 jugères de vignoble ou de 20 à 60 jugères de terre arable. La dépopulation expliquerait cette singularité ! 7. La valeur fiscale du caput était élevée ; un impôt de 7 sous d’or, c’est-à-dire

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