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Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

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Bibliographic data

fullscreen: Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

Monograph

Identifikator:
1751319059
URN:
urn:nbn:de:zbw-retromon-129553
Document type:
Monograph
Title:
Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique
Place of publication:
Paris [u.a.]
Year of publication:
[1926]
Scope:
1316 S.
Digitisation:
2021
Collection:
Economics Books
Usage license:
Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:
Monograph
Structure type:
Chapter
Title:
Répertoire des administrateurs, commissaires, liquidateurs, curateurs, etc., de sociétés
Collection:
Economics Books

Contents

Table of contents

  • Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique
  • Title page
  • Table des matières
  • Commentaire et expose lois coordonnées sur les sociétés
  • Conditions exigées pour l'admission à la Cote officielle de la Bourse de Bruxelles
  • Loi relative à la dépossession involontaire des titres au porteur
  • Les sources du droit fiscal nouveau et les sociétés
  • Loi sur la réparation des dommages résultant des faits de la guerre
  • Impot sur le revenu
  • Lois coordonnées du 3 Mars 1919 et du 2 Juillet 1920
  • Taxe sur les bénêfices exceptionnels
  • Taxe sur les opérations de Bourse
  • Répertoire des administrateurs, commissaires, liquidateurs, curateurs, etc., de sociétés
  • Liste des agents de change, banquiers et délégués près de la Bourse de Bruxelles
  • Règlement de la Bourse des fonds publics de Bruxelles
  • Liste de MM. les agents de change, banquiers et délégués fréquentant la Bourse d'Anvers
  • Reglement communal de la Bourse des changed et des fonds publics d'Anvers
  • Règlement d'ordre intérieur de la Bourse des changes et des fonds publics dressé en vertu du Règlement Communal du 16 décembre 1912
  • Tableau des agents de change agréés à la Bourse de Gand
  • Ville de Gand Bourse des fonds publics règlement d'ordre intérieur
  • Tableau des agents de changes délégués et remplaçants admis à fréquenter la Bourse de Liége
  • Ville de Liege règlement de la Bourse de Commerce
  • Bourse de Liege règlement d'ordre intérieur
  • Liste d'etablissements de crédit belges chargés du service financier de titres étrangers
  • Liste des membres du syndicat des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris
  • Liste des maisons du syndicat des banquiers en valeurs pres la Bourse de Paris
  • Syndicat des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris. Reglement du marche des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris
  • Agents de change banque, finance et commerce près la Bourse de Paris
  • Reglement particulier de la compagnie des agents de change de Paris
  • Agents de change banque, finance et commerce pres la Bourse de Bordeaux
  • Monnaies, poids et mesures des divers pays
  • Loi du 10 avril 1923
  • Loi sur l'interdiction de certaines stipulations
  • Réperations des dommages de guerre
  • Impot sur les revenus
  • De la législation sur l'exportation des capitaux
  • Les sources du droit fiscal
  • L'impot sur les revenus
  • Impot sur le revenu execution de l'article 60 des lois coordonnees des 29 octobre 1919 et 3 août 1920
  • Impots sur le revenu taxe professionnelle
  • Loi modifiant la legislation en matiere d'impots sur les revenus
  • Taxe mobiliere
  • Lois coordonnees
  • Loi fixant le taux de l'interet legal
  • Arrete royal relatif à la dépossession involontaire des titres au porteur de la dette publique directe et indirecte et des titres qui leur sont assimilés
  • Droit de timbre. - taxe de transmission - timbre de facture. - taxe de luxe. - taxe d'affichage. - droit d'enregistrement. - droit de succession
  • Loi portant modification aux lois sur les droits de timbre d'enregistrement de greffe, d'hypotheque, de succession

Full text

05 
D. | | EN NE 
SERVICE DE RENSEIGNEMENTS 
Bon pour un RENSEIGNEMENT ORDINAIRE à fournir Carnet de a renseigne- 
; ; L, ments : 
sans garantie ni responsabilité par Un renseignement ordinaire 
comporte normalement : 
« L’'INDEX FINANCIER >» a) pour sociétés vivantes: 
38, rue de Châteaudun, PARIS IXe 8, Boulevard Baudouin, BRUXELLES Date de ans ikations 
sur la société (Dénomination aussi exacte et complète que possible) as représentant le capi- 
ai; : 
Conseil d’administration ; 
ei rer meme 0 Collège des commissaires: 
ra Ve tntrtui een VA ee ES erniers cours faits en 
' LEA vente publique ou en 
; - MODELE DES BONS Bourse depuis l’armistice. 
preediree eco ae re av TE Te h) ‘Sociétés liquidées où 
en fiquidation; 
busséheterefhoaadb-v20etchoncaceence ester Et eee Date de la mise en liquida- 
bour la firme (Cachet Avec adresse complète) TE de clôture. de 
Titres représentant le ca- 
pital; 
Lis (idateurs, leur domi- 
cile. 
Répartitions déjà faites ; 
> Derniers cours faits en ven- 
:d te publique ou en Bourse 
Soulignez ou indiquez au dos ce qui vous intéresse spécialement. depuis l'armistice. 
Bon pour un RENSEIGNEMENT COMPLET à fournir Carnet de 20. renseigne- 
; ; PEL ments : 
sans garantre mi responsabilité par Ua renseisnément complet 
: = ; comporte normalement : 
«cL’INDEX FIN ANCIER » Date de constitution et ac- 
38, rue de Châteaudun, PARIS 1Xe 8, Boulevard Baudouin, BRUXELLES ss moisi ; 
sur la société (Dénomination aussi exacte et complète que possible) Titres représentant le ca- 
pital avec. les imodifica- 
tions de celui-ci au cours 
prend tre Dites ce Terre ete po des eo reeEE e des cinq dernières jan- 
7 ; nées ; 
(8 9 8-1 KIN Emprunts en cours : 
MODELE DES BONS Conseil _ d’administration 
jt dec eee et A ee {avec domictie)s 
Collège des commissaires 
réréenttétreredso ects clerc Mae cts tetes eatidect Loan te ets (avec domicile) ; ; 
‘pour la firme (Cachet avec adresse complète) Lis cidetours (avec  domi- 
Résultats détaillés des cinq 
dernières années (société 
non en, liquidation); 
Dernier bilan connu; 
Derniers coupons décrétés: 
eee Derniers cours faits en 
1 vente. publique depuis 
Soulignez ou indiquez au dos ce qui vous intéresse spécialement. l'armistice. 
PRIX Æ : 
ABONNES ; j NON ABONNES : 
LE RENSEIGNEMENT ORDINAIRE fr. 5 LE RENSEIGNEMENT ORDINAIRE fr. 10 
20 RENSEIGNEMENTS ORDINAIRES 75 20 RENSEIGNEMENTS ORDINAIRES 150 
100 RENSEIGNEMENTS ORDINAIRES 300 | 100 RENSEIGNEMENTS ORDINAIRES 600 
LE RENSEIGNEMENT COMPLET … … 40 LE RENSEIGNEMENT COMPLET … … % 
20 RENSEIGNEMENTS COMPLETS … 150 20 RENSEIGNEMENTS COMPLETS … 300 
100 RENSEIGNEMENTS COMPLETS … 650 ; 100 RENSEIGNEMENTS COMPLETS … 1300 
} 
Quant aux renseignements spéciaux, appréciations sur des valeurs cotées ou non, etc., étant donné 
qu’ils sortent du cadre ci-dessus, les prix sont fixés en tenant compte du temps consacré et des recherches 
effectuées. 
Nous ne donnons pas de renseignements sur les person nes, mais seulement sur les sociétés, 
GORE 
; 
pu
	        

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