L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

L'IMPOT FONCIER CAPITATION PERSONNELLE SOUS LE BAS-EMPIRE ET A L'ÉPOQUE FRANQUE PREMIÈRE PARTIE L'IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION SOUS LE BAS-EMPIRE APERÇU HISTORIQUE À partir des règnes de Dioclétien et de Constantin l’assiette et la perception de l’impôt foncier subirent des modifications profondes. Pendant trois siècles l’Empire ne s'était pas soucié de rendre uni- forme le tribut dû par les provinces. Chacune payait en nature ou en métal précieux ses contributions, en vertu de vieilles traditions. Cependant le cadastre général de l’Empire, commencé sous Auguste, A . + . 7 parait avoir été achevé sous Trajan'. Au commencement du Hi siècle le jurisconsulte Ulpien, dans son traité De censibus, nous a conservé la forma censualis en usage depuis Trajan, pour le moins”. En 292, Dioclétien et Maximien étendirent à l’Italie, libérée en ; 4 . ; , ; fait des impôts directs depuis l’année 167 avant notre ère, le /ri- . + 7 | A . . butum provincial *. En même temps les bases de l’impôt foncier furent 1. Marquardt et Mommsen, Manuel des antiquités romaines, tome dixième : De l’organisation financière, trad par Albert Vigié, 1888, p. 231-281. 2. Voy. Appendice IN. 3. Savigny, Vermischle Schriften, t. IL, p. 109 ; — Marquardt, t. X, p. 225; — Ca- mille Jullian, Transformations politiques de l’Italie sous les empereurs romains (43 avant J.-Ch.-3 30 après J.-C.), 1883, p. 162-164. — On peut recourir encore aux vieux ou vrages français qui gardent leur utilité : Naudet, Des changements opérées dans toutes les parties de l'administration de l’Empire romain sous les règnes de Dioclétien, de Constan- tin et de leurs successeurs Jusqu'à Julien (Paris, 1817, 2 vol.); — D. Serrigny, Droit public et administratif romain ou Institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l’Empire romain du IVe au VIe siècle, de Constantin à Justinien (Paris.

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