L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Seconde partie / L'impôt foncier et la capitation personnelle a l'époque franque

Collection:: Economics Books

LA CAPITATION PERSONNELLE 91 opposées, les uns s’en autorisant pour prétendre que les Francs payaient l'impôt foncier, les autres pour soutenir qu’ils en étaient exempts. Les arguments pour ou contre portent à faux, à notre avis. Quand, par exemple, Fustel de Coulanges déclare qu’il serait invraisemblable qu’un domaine cessât de payer l’impôt parce qu’il passe, par héritage, achat ou autrement d’un Romain à un Franc, il fait une remarque pleine de sens'. Mais quand il en déduit que les Francs payaient régulièrement tous les impôts, sa conclusion dépasse les prémisses. À deux reprises, Grégoire de Tours montre des populations franques soulevées contre de grands personnages de la cour auxquels elles reprochent de les avoir soumises à l’impôt : En 548, à la mort du roi d’Austrasie Theodebert, « les Francs, qui haïssaient beaucoup Parthenius parce qu’il leur avait imposé des tributs » le lapident à Trèves, dans la cathédrale*. En 584, à la mort de Chilpéric, le comte Audon, instrument de Frédégonde, est dépouillé : il avait soumis à l’impôt public nombre de Francs qui, sous le règne de Childebert I‘*, avaient été libres (ingenui)*. 1. Monarchie franque, p. 277-285. Que les Francs fussent assujettis à l’impôt foncier c’est ce qu’ont vu également, entre autres, l’abbé Dubos (op. cit, t. III, p. 505), Clamageran, Histoire de l’impôt en France, t. I, p. 119 ; Fahlbeck, p. 52- 53. Digot (Hist. d'Austrasie, t. III, p. 19; — P. Roth (Gesch. d. Benef., p. 87), Dahn (loc. cit, p. 354), Waitz (II, 2, 275) et H. Brunner (Deutsche Rechtsgeschichte, t. II, p. 235) n’ont pas une position très ferme ; ils inclinent à penser que les Francs ont dû payer dans l’Ouest et le Sud de la Gaule. Cf. Vuitry, Régime financier de la France, t. 1, p. 37; P. Viollet, Instit. politiques, t. I, 322, Depuis Boulainvilliers et Montesquieu (Esprit des lois, XXX, 12-15) il existe un courant hostile à l’idée que les Francs aient payé l’impôt foncier. Ainsi en France, au xIX® siècle, Pardessus (Loi Salique, 1843, p. 557-562), Guizot (Essais, p. 97) Laboulaye (Histoire de la propriété foncière en Occident, p. 257), Lehuërou (t. L, p. 271, 425-432). Pour M. Thibault (loc. cit., p. 52-63): « les Francs ne furent pas sou- mis à l’impôt », mais il argumente en grande partie avec des textes carolingiens. 2. Grégoire de Tours, |. II, c. 36 : « Franci vero cum Parthenium in odio magno haberent pro eo quod eis tributa, antedicti regis tempore, inflixit, eum pert sequi coeperunt. Ille vero in periculum se positum cernens, confugium ab urbe faci ac duobus episcopis suppliciter exorat ut, eum ad urbem Trevericam deducentes, populi saevientis seditionem sua praedicatione conpraemerent.…. Tunc caedentes sum pugnis sputisque perurgentes, vinctis posterum manibus, ad columnam lapidi- us obruerunt », Le passage est traduit par Lehuërou, p. 433. 3. Id, |. VII, c. 15 : « Habebat tunc temporis secum Audonem judicem, qui ai tempore regis in multis consenserat malis. Ipse enim cum Mummolo prefecto multos de Francis, qui tempore Childeberthi regis senioris ingenui fuerant, publico

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