L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Seconde partie / L'impôt foncier et la capitation personnelle a l'époque franque

Collection:: Economics Books

1do L'IMPOŸ FONCIER ET LA CAPITATION PERSÔNNELLE apparaisse aux yeux de tous, Romains et Francs, clercs et laïques, comme une « mauvaise coutume », une exaction, une extorsion, un péché *, Cependant on se tromperait fort si l’on imaginait que les rois francs y ont renoncé de gaîté de cœur. Remarquons d’abord dans les exemples de « repentir » qu’il ne peut s’agir que d’accès spora- diques, suivis de prompts retours ?. N’oublions pas ensuite que les Clotaire ou les Chilpéric ne livrent au feu que les registres nou- veaux portant des aggravations dans le taux des contributions. Ce qu’ils font, en «réalité, c’est de revenir au taux de leurs pères. A cette condition l’impôt, longtemps encore, fut supporté, pourvu que son taux ne fut pas excessif. mais il se stabilise et devienne comme coutumier*. C’est tout ce que demande l'aristocratie qui, après avoir renversé Brunehaut et sa descendance *, impose ses conditions à Clotaire II en 614. En ce qui touche l’impôt l’Édit du 18 octobre porte à lar- ticle 8 : « que partout où un cens nouveau a été établi par impiété et provoque les réclamations du peuple, on l’adoucisse miséricor- et il n'existe pas de dépenses publiques correspondant aux revenus publics ; les revenus de l’État deviennent les revenus du roi. F. de C. (Monarchie franque, p. 275, note 3) s’est permis contre ce livre une sortie aussi iniuste que vio- ente. 1. Lehuërou (p. 439-497) veut que la lutte décisive entre l’aristocratie franque et la royauté se soit engagée sur la question de l’impôt. C'est une vue trop étroite de la réalité. 2. Le même Chilpéric, qui jette au feu les « livres », se plaint de l’enrichisse- ment de l’Église : « notre fisc s'appauvrit, toutes nos richesses passent aux églises. Ce sont les évêques qui règnent vraiment et tout notre honneur est trans- féré aux prélats descités ». Et il violait constamment les testaments faits en l’hon- neur des églises et foulait aux pieds les recommandations de son père. » (Grég, de Tours, |. VI, c. 46). Cf. les propos du Poitevin Léon, conseiller de Chram- nus, fils de Clotaire Ier, alors dans le Centre : « hic fertur quadam vice dixisse Martinus et Marcialis, confessores Domini, nihil fisci viribus utile reliquerent » ib, 1, IV, c. 16). 3. Cf. Roth, op. cit, p. 88; — F. Thibault, loc. cit, p. 215, 216 ; — Fustel de Coulanges, Monarchie franque, p. 268-269. 4. Protadius, créature de Brunehaut, avait abusé de l’impôt et des confiscations : « Anno X regni Theuderici Protadius, instante Brunechilde, Teuderico jubente, major domus substituitur. Cum esset nimium argutissimus et strenuus in cunctis, sed saeva illi fuit contra pérsonas iniquitas, fiscum nimis stringens, de rebus personarum ingeniose fisco vellens implere et se ipsum ditare ; quoscumque de gente nobili repperiret totosque humiliare conabatur, ut nullus repperiretur qui gradum quem adriperat potuisset adsumere. Haec his et aliis nimia sagacitate vexatus maxime cunctos in regno Burgundiae lucratus est inimicus » (Fredeg.. 7. 27).

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