L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Seconde partie / L'impôt foncier et la capitation personnelle a l'époque franque

Collection:: Economics Books

L’IMPOT A L'ÉPOQUE CAROLINGIENNE « 107 Néanmoins, au Ix° siècle encore il n’avait pas encore tout à fait disparu. Des traces d’impôt foncier et de capitation subsistaient. IV. L'IMPOT SOUS LES CAROLINGIENS On ne trouvera dans la législation carolingienne rien qui rap- pelle, même de très loin, les innombrables prescriptions financières des lois impériales des 1v°, V° et vi° siècles. Le seul texte étendu qui traite de l’administration des domaines du souverain, le célèbre capitulare de villis, a un tout autre objet *. Cependant en quatre ou cinq capitulaires on rencontre des pas- sages permettant d’affirmer la persistance des vieilles contributions foncières et personnelles. En 805 Charlemagne prescrit que « le cens royal partout où il est exigible légalement soit levé, soit sur la personne du contri- buable, soit sur ses biens »°. À la fin de son règne il reprend ces instructions : « que nos missi fassent une enquête diligente touchant nos cens en tous les lieux où d’ancienneté on avait coutume de les payer au roi. De même pour les freda®. Et qu’ils nous fassent un rapport pour que nous puissions prescrire ce qu’il faut faire à ce sujet à l’avenir*. » Louis le Pieux recommande à quiconque doit le cens royal de le payer au même endroit’ où le père et l’aïeul le versaient habituel- lement *. Reprenant ‘une disposition de Charlemagne, il rappelle à sur des conjectures invraisemblables : les Francs, on l’a vu, payaient l’impôt fon- cier et il est faux que les « clarissimes » en fussent exempts dès les temps de l’Em- pire, Voy. la réfutation de A. Piganiol dans les Mélanges archéol. de l’École fran- çaise de Rome, 1907, p. 130 et thèse, p. 40, note 1. 1. Sur la portée de ce texte voy. Louis Halphen, Etudes critiques sur P'histoire de Charlemagne (1921), p. 270. 2. Capilulaire de Thionville, c. 20 : « Census regalis undecumque legitime cxie- bat volumus üt inde solvatur, sive de propria persona hominis, sive de rebus » (Boretius, I, 125). ; 3. Les rois aliénaient toutes les sources de revenus, le produit de l’amende judi- ciaire comme le reste. 4. Capit. de justitiis faciendis (811-813), c. 10 : « Ut missi nostri census nostros perquirant diligenter undecumque antiquitus ad partem regis exire solebant, simi- liter et freda, et nobis renuntient, Ut nos ordinemus quid de his in futurum fieri debeat » (I, 177). * $. Capit. de justitiis faciendis, c. 3 : « Statuendum est ut unusquisque qui cen- sum regium solvere debet in eodem loco illum percolvat ubi pater et avus ejus solvere consueverant » (I, 295).

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