L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

APERÇU HISTORIQUE mais dans un rapport étroit avec une étendue de terre, réelle ou conventionnelle. On est amené à supposer qu’il en va de même du caput, de la capitatio. Au milieu du xvrr siècle, en 1650, Heraldus déclara que la capi- latio devait s’entendre d’une contribution imposée aux fonds de terre en raison du nombre de têtes d’esclaves, de colons, ou adscriptii, attachés à ce fonds, lesquelles étaient portées sur les registres du cens*. Quinze ans après, Jacques Godetroy, dans les célèbres com- mentaires joints à son édition du code Théodosien *, s’inspira des idées d’Heraldus, auquel, du reste, il ne rend pas suffisamment jus- tice. Pour lui l’antique capitation personnelle cesse d’exister à partir du règne de Constantin et, désormais, les termes caput, capitatio s'entendent partout et toujours d’un impôt foncier’. Que si l’on rencontre en de rares passages les expressions capilatio humana, capi- latto animalium, il ne faut les entendre que comme parties de l’im- pôt foncier dans l’estimation duquel on tenait des comptes parti- culiers de tout ce qui donnait de la valeur au domaine, hommes et vêtes aussi bien qu’arbres fruitiers, vignes. etc. *. encore Lecesne, p. 10, 47, etc. Serrigny (II, 79) veut que le jugum soit le quart de la centurie, soit so jugera (12 hectares et demi). I. Desiderii Heraldi Quaestionum quotidianarum tractatus (Parisiis, 1650, in- folio). On lit: « Capitatio non imponitur capiti possessoris, sed pro numero capi- tum sive colonorum censitorum qui sunt in fundo » (cap. IX, $ 7, p. 72); « capi- tatio etsi realis erat, quippe quae agris imponeretur pro modo mancipiorum, etc. ($ IT, p. 72-73). Didier Herauld, né vers 1579, mort à Paris en 1649, fut profes- seur de grec à l'Académie protestante de Sedan, puis avocat au Parlement de Paris. Philologue, il a publié, outre des adversaria, des Observationes ad jus atticum et roma- rum, dirigées contre Claude Saumaise (1650, in-foi. 621 pages). Le droit féodal ne l’occupa pas moins et c’est par lui qu’il fut amené à étudier l'origine de la main- morte, du colonat, etc. Le titre (Quacstionum quotidianarum…), qu’il donne à une série de mémoires formant 152 pages in-folio, indique même la nature de ses occu- pations et aussi de ses préoccupations. Cette intéressante figure d’érudit a été tirée de l’oubli par M. Fabien Thibault (P- 2) qui s’est inspiré de ses idées, 2. Particulièrement dans son commentaire des lois suivantes: 1. 15 et 33 de censt, 4 de censu: 2 de immun. concessa; 36 de decurion ; 15 de itin. mun.: 6 de collal. donat.; 32 de crogat. milit.; x de collat. per logogr. Voy. en outre |. 3 de milit. veste; 4 de extraord. ; 1 de potest. ; 1 de imp. lucrat. descript (Lecesne, p. 18, note 1). 3. « Ergo capitatio est modus collationis pro jugorum seu capitum numero, non pro capite hominis, ut vulgo creditum est, etiam Cujacio » (Comm. en l, 2 C. Theod, de censu, XIII, 10). Le caput est pour lui un capital pour lequel on pave un intérêt. qui est l'impôt, 4. M. André Piganiol (p. 8, en note) donne une idée claire du système de Godefroy en disant que, selon lui, la capitation est un impôt foncier, mais divisé en plusieurs cédules : capitation des champs ou jugatio, capitation des paysans ou capi- tatio humana, capitation des animaux ou cabitatto onimalium.

Access restriction

Copyright

fullscreen: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Monograph

Chapter

Table of contents

Download

Monograph

Chapter

This page

Image fragment

Citation links

Citation recommendation