L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

L’IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE Cette théorie, d’une logique rigoureuse, ne semble pas avoir fait fortune au xvin° siècle. Dans son Histoire critique de l'établissement de la monarchie françoise dans les Gaules, parue en 1734, l’abbé Dubos s’en tient à l’interprétation de la capitation personnelle, mais il Ja comprend comme une cote-part: plusieurs pauvres sont asso- ciés pour payer une seule « tête », ou, au contraire un riche doit porter plusieurs cote-parts !. Dans son ouvrage sur la Décadence de l’Empire romain, Gibbon se trouva naturellement amené à s’occuper de la question. Il n’admet qu’un seule espèce de capitation, mais son interprétation est plus sou- ple que celle de Godefroy. La capitation est à la fois personnelle et foncière, personnelle dans la forme, réelle, territoriale dans le fond : les capita ne sont pas des têtes de personnes, mais des unités fiscales. « La taxe que fournissait chaque ville ou chaque district feprésen- tait à la fois le nombre des contribuables et le montant des imposi- tions publiques. On divisait la somme totale’ par le nombre des têtes ; on disait communément que telle province contenait tant de têtes de tribut et pour chaque tête payait telle somme*. » En d’autres termes les capita sont assimilables aux « feux » fictifs de l’administration de l’ancien régime, lesquels ne sont que des cotes, des coefficients. Cette explication ingénieuse, et qui a sa part de vérité, ne tient pas compte des textes où la capitation apparaît comme une taxe véritablement personnelle. Au surplus, il ne semble pas que Gibbon se soit livré à une étude personnelle des.textes*. Le problème devait êtrere pris et renouvelé par l’illustre romaniste allemand, Savigny, il y a un siècle, et si complètement qu’on peut …. Livre Ier, chap. 12. — L'abbé Dubos dans son Histoire critique de l'établisse- ment de la monarchie française (t. I, p. 127) et Schwartz dans son De jure italico (Altorf, 1741, p. 24), s’en tiennent au système des glossateurs. En Allemagne cependant Hegewisch accepte pleinement les vues de J. Godefroy dans son livre die Rômische Finanzen (Altona, 1804, p. 273, 275, 289). De même Manso, Leber Constantin’s (Breslau, 1817, p. 185). Bosse ne se prononce pas nettement dans son Finangwesen im rômischen Staat (Braunschweig, 1804, t. II, 14, 210). Vov. Savigny, t.II, p. 62, note 1. 2. Gibbon termine son œuvre en 1787. Le passage qui nous intéresse est au t. II, p. 65. — Cf, trad. Guizot, t. III (1812), p. 406. 3. Voy. P. Viollet, Instit. politiques, III, $ 12-522. 4. L’exposé de Gibbon a rallié les suffrages de Bosse en Allemagne, Finanzwe- sen in rômischen Staat (Brunswick, 1803, t. II, p. 209), en France de J. Naudet, Des changements opérés dans toutes les parties de l’administration de l’Empire romain Paris, 1817, t. II, p. 345).

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