L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

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:26 L'IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE selage acheva de ruiner dans les-esprits le concept de la contribution pécuniaire dans l’intérêt général. Les Carolingiens en étendant autant qu'ils pouvaient la vassalité visaient avant tout à s'assurer la « fidélité » et le concours militaire de guerriers vaillants et dévoués. Exiger de ceux-ci le versement d’une somme d’argent, à titre de « tri- dut », au risque de les exaspérer, eût été une politique inconsidèrée. [l s’établit au contraire de bonne heure le préjugé que l’homme vrai- ment libre, le noble, ne doit payer qu’avec son sang, jamais avec son argent. Et ce concept psychologique, en dépit des efforts de la monar- chie aux x° et xIV® siècles, s’enracinera et traversera tout le moyen Âge et même les temps modernes ; il n’a succombé qu’hier seulement. À partir du x° siècle, il se constitue des milliers de « seigneuries » qui s’arrogent les droits régaliens, en tout ou en partie. Elles for- ment de grands ou petits États autonomes, impénétrables à l’action d’une autorité centrale quelconque*. Le maintien, même partiel, d’un impôt direct est radicalement incompatible avec pareille struc- ture de la société. Et c’est sans doute ce qui explique que les pos- sesseurs d’alleux qui, en bonne logique, eussent dû continuer à payer l'impôt, au moins en théorie, soient exempts de toute contri- pution, non seulèment vassalique, mais publique, dès le x1° siècle pour le moins *. Cependant il est une charge dont l’origine antique est bien pro- sable et dont la destinée’ se poursuivra au delà de l’époque franque, c’est le rachat du service militaire dû par les colons, les demi-libres de la campagne, sans doute de la ville aussi. Cet impôt ne frappe pas cette classe sociale directement. Il est dû par les « maîtres » (domini) des colons, tout comme la pracbitio tiromum du temps de l'Empire. L'administration était libre d’exiger de l'argent du grand propriétaire au lieu de la personne du colon. Quand l’armée en vint à ne plus se composer que de Barbares, la bracbitio tironum se transforma en une taxe de guerre*, Il ne paraît pas douteux qu’elle ait poursuivi son existence à l'époque franque. Les polyptyques carolingiens parlent à chaque nstant d’une prestation de guerre, dite hostilitium, quelquefois car- 1. Les grands feudataires sont aussi impuissants que le roi contre l’anarchie aux x° et XI siècles, 2. On trouvera des exemples, de l’indépendance fiscale des alleux, dès le 1° siècle, dans J. Flach, Les origines de Pancienne France, t. 1 (1886), p. 190 et suiv. 3. Sur la praebitio tironum voy. plus haut, p. 31.

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