L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

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128 L'IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE Du côté du propriétaire l’hostilitium représente la conversion en nature ou en argent de l’obligation de livrer des tenanciers dont les services agricoles lui sont précieux. Cette taxe de remplacement, il la fait supporter aux tenanciers eux-mêmes. La prestation du fourrage pour la cavalerie, appelée capitum* sous l’Empire romain, s’est poursuivie sous le nom de fodrum. Vers 796, Louis, roi d’Aquitaine, et, à son imitation, Charlemagne, l’auraient abolie?. La chose est bien douteuse *. Passé le règne de Charles le Chauve nos renseignements sur les finances royales sont nuls pour plus de trois siècles. Il faut des- cendre jusqu’au « Compté général » de 1202-1203 * pour que la lumière se fasse. Dans l’abondante énumération des sources de revenu du roi il n’y a plus rien qui rappelle l’antique jugatio terrena ou la capitatio bumana. Le « domaine » se compose des revenus du souverain en tant que propriétaire rural ou urbain, d’ « aides » féo- dales, de taxes (hauban, etc.) d’origine obscure. Sauf la monnaie, dont les profits sont encore insignifiants, les « Juifs », les amendes de justice, on ne distingue rien dans ce pêle-mêle de spécifiquement régalien °. Les débris de revenus conservés par le roi, sur les gens $ 8 qu’une « cour » royale comprend 23 manses ingenuiles « vêtus ». Sur ce totat six doivent surtout des redevances en nature ; six plutôt des corvées et manœu- vres, etc. ; mais ils sont redevables deux à deux, d’un bœuf pour l’ost quando in hostem non pergunt. Cinq autres manses doivent en tout 2 bœufs chaque année el èn outre le service des commissions à cheval. Il n’est pas question de « bœuf » sour les autres manses libres. De même pour les manses serviles, au nombre de 9. Cf. S 1 (Capitularia, éd. Boretius, t. I, p- 252 ; cf. p. 250). :. Sur le capitum voy. Pauly-Wissowa, Realencyclopedie, t. III, col. 1543. 2. L'unique témoigne est celui du biographe de Louis le Pieux, connu sous le nom conventionnel d’Astronome. Parl ant de l’administration de l’Aquitaire sous le gouvernement du jeune roi Louis, il écrit: « quibus prudentissime ordinatis, -nhibuit a plebeis ulterius annonas mititares quas vulgo foderum vocant dari. Et licet hoc viri militares aegre tulerint, tamen ille vir, misericordiae considerans et prabentium penuriam et exigentium crudelitatem, simul € tceterorum perditionem, satius judicavit de suo subministrare suis quam sic permittendo copiam rei frumen- tariae suos inretiri periculis… In tantum autem regi patri haec placuisse dicuntur at hac imitatione stipendariam in Frantia interdiceret annonam militarem dari et alia plurima corrigi juberet, congratulans felicibus filii profectibus » (Mon. Germ., Script, t. H, p. 610-611). — Il semble que les guerriers ne se contentaient pas d’exi- ger la nourriture pour leurs chevaux mais pour eux-mêmes (copiam rei frumentarige), 3. G. Waitz, t. IV, p. 115-116. 4. Publié par Brussel, Nouvel éxamen de l’usage gén. des fiefs, t. Il, p. CXXXxIX-ccx. Cf. sur ce texte Borrelli de Serres, Recherches sur divers services publics, t. 1, p. 12. — J'espère pouvoir bientôt lui consacrer une étude détaillée. | i. La monnaie, les Juits. les « exploits » de justice se retrouvent d’ailleurs dans

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