L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

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130 L’INPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE à la volonté du souverain, 60 sous par sergent, il est impossible de de ne pas songer à l’hostilitium carolingien. De même, sous la rubrique vavassores,on enregistre les sommes versées par des gentils- hommes n’ayant pu s’acquitter du service militaire : il n’est pas douteux que l’heriban franc ne soit l’origine de cette amende”. Ainsi le souverain n’a réussi à maintenir son droit à imposer ses sujets, abstraction faite des revenus d’ordre privé, qu’indirectement, à propos du service militaire. Et tout le monde sait que, en France, comme partout, l’impôt véritable renaîtra pour les besoins de la guerre, au xiI° et surtout au xiv® siècle. Mais le concept d’une contribution générale et perpétuelle des sujets s'était tellement obli- térée dans les esprits que, pendant trois siècles, du xIn° au xv° siè- cle, l’impôt, direct on non, fut envisagé comme une concession, une aide gracieuse, des sujets nobles ou vilains à leur seigneur”. La royauté elle-même le considéra longtemps comme une ressource irrégulière, justifiable seulement en des circonstances exception- nelles et qu’on ne pouvait maintenir sans danger pour l’ime du souverain (on sait que Charles V l’abolit à son lit de mort). La qua- lification d’ « extraordinaire » donnée jusqu’en 1523” aux ressources provenant de l’impôt témoigna longtemps de cet état d'âme. p- 467-527), à corriger avec Edouard Audouin, Essai sur l’armée royale au temps de Philippe-Augusté (1913). 1. M. Prou, De la nalure du service militaire dû par les roturiers aux XI© et XIIe siècles (dans la Revue historique, t. XLIV, p. 322). — Guérard (p. 665) avait déjà entrevu le rapport entre l'hostilitium du Ix° siècle et la fourniture de 150 ser- gents avec 3 charrettes, due par l'abbaye de Saint-Germain-des-prés au xu1° siècle, 2. Cependant le lien féodal est impuissant à lui seul à expliquer les contribu- tions où « aides » des villes françaises au roi aux xr1° et XIN° siècles, M. Carl Ste- phenson a montré en 1922 dans le Moyen Age (t. XXIV) que, dès le règne de Philippe-Auguste, par des négociations habiles, la royauté soutire de fortes sommes à des villes qui, n’étant pas des communes, ve sont pas liées à elle par la fidélité vassalique, en admettant même que la commune soit vraiment une seigneurie col- tective, chose assez contestable. ; 3. Date de la constitution du Trésor de l’Épargne que l’on peut adopter comme marquant la fin de l’administration financière du Moyen Age en France. Les ordonnances du 18 mars, puis du 23 décembre 1523, concentrent au Louvre entre les mains d’un même trésorier les produits casuels (emprunts, ventes d’office), les revenus de l’Ordinaire (le « domaine »), les tailles, aides et gabelles (donc PExtra- ordinaire). Voy. G. Jacqueton, Le trésor de l’épargne sous François Ier (Revue histo- rique, 1. LV et LVI, 1894); — H. Lemonnier dans l’Histoire de France de Lavisse, t. V, rer vol, p. 236, — Le premier budget moderne, l'Etat des fimances de 1523, a été publié par M. Roger Doucet dans le Bulletin philologique et historique du Comité des travaux historiques et scientifiques, année 1920.

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