L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

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Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

3 L’IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE France’. Néanmoins, dès 1834, Ferdinand Walter, qui avait adopté tout d’abord les vues de Savigny”, crut pouvoir les compléter. L’une des deux capitations ne serait pas un impôt foncier proprement dit, mais une contribution générale portant sur l’ensemble de la fortune de l’auteur, mobilière aussi bien qu’immobilière. Elle serait l’ancien tributum generale, aboli en l’an 711 de Rome, puis ressuscité, on ne sait quand ni par qui”. Savigny repliqua et montra sans peine que cette hypothèse était chimérique et qu’il existait bien un impôt spé- cifiquement foncier sous l’Empire romain *. Paul Lecesne, auquel on doit l’étude la plus complète sur le sujet qui ait paru en France”, acheva la réfutation du système de Walter *, mais tenta de corriger Savigny, tout en déclarant n’être séparé de lui que par « quelques détails” », par des « nuances d’opi- nion ». Il ne saurait y avoir deux impôts différents portant le même nom de capitation. C’est un seul et même impôt, mais à double face, impôt personnel pour ceux qui n’ont pas ou n’ont que peu de (Turin, 1839), trad. en français par Laboulaye dans la Revue de droit et de juris- prudence (1840) et dans la Revue historique de droit francais, t. VII, 1861, p. 365-406 (tir. à part 42 pages). 1. Charles Giraud, Des impots dans les Gaules sous les Romains (Comptes rendus de l’Académie des sciences morales et politiques, 1845, p. 109); — D, Serrigny, Droit public et administratif romain, t, IL (1862), p. 71-114 ; — Léon Bouchard, Étude sur l'administration des finances de l’Empire romain (1871), p. 299; — Mispoulet, Insti- tutions politiques des Romains, t. II (1883), p. 251; — Gustave Humbert, Essai sur les finances et la compiabilité publique chez les Romains (1887, 2 vol.) et dans Diction- naire des antiquités grecques et romaines de Saglio, v° capitatio huwnana ; — Ch. Lécri- vrin, fbid., v° tributum: — Fustel de Coulanges, L’invasion germanique et la fin de l’Empire (1891), p. 44; — La Monarchie franque (1888), p. 264; — E. Glasson, Histoire du droit et des institutions de France, t. 1 (1887), p- 354; — Paul Viollet, Histoire des Institutions politiques et administratives de la France, t. 1 (1890), p. 83- 90; — J. Brissaud, Cours d'histoire générale du droit français publié et prive, t. 1 (1904), p. 496; — Ad. Esmein, Cours élémentaire d'histoire du droit français, 11° éd, p. 16-17; — Ed. Beaudouin, Les grands domaines dans l'Empire romain (1899), p. 168-172 ; — H. Monnier, Etudes de droit byzantin, dans la Nouvelle revue histo- rique du droit ; — Camille Jullian, Les transformations politiques de l’Italie sous les empereurs romains (1883), p. 196 ; — J. Declareuil, Quelques problèmes d'histoire des insti'utions municipales au temps de l’Empire romain (1911), p. 370; — en Belgique, voy. Willems, Le droit public romain, p. 600. 2. Geschichte des rômischen Rechts, 1°° éd., Bonn, 1834. 3. Id, 2° éd., 1834 ; 3° éd, 1869, n° 406. 4. Savigny, 2° appendice (1849), p. 195-204. 5. De l’impôt foncier en droit romain et en droit français, Paris, 1862, 355 pages (thèse pour le doctorat en droit, Faculté de Paris). 6. P. 32-48, 53-54. 7, P. 28, 20.

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