L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

APERÇU HISTORIQUE remonter jusqu’au règne de Caracalla l’introduction de la jugatio- capitatio dont les plus anciens exemples sont postérieurs d’un siècle“. En ce qui touche l’appréciation, l’étendue et la valeur fiscale du caput nous avons tenté de lui substituer d’autres hypothèses”. En 1864 Rodbertus® tenta d’expliquer pourquoi le caput avait pu Être considéré comme l’équivalent du ÿjugum, point laissé dans l'ombre par Savigny*. Jusqu’au règne de Caracalla, dans les pro- vinces, l'impôt frappe le sol (trJbutum) et aussi les personnes, les libres aussi bien que les esclaves (capitatio humana): sous sa double forme il caractérise la condition sujette des anciens vaincus. Après l’octroi du droit de cité à tous les hommes libres de l’Empire un grand changement devient inévitable. Les provinciaux voient leur contribution foncière assimilée au tributum civile honorable des Romains auxquels ils sont assimilés*. En même temps l’humiliante capilatio humana disparaît pour les libres et n’est maintenue que pour les esclaves, les colons et les animaux. Dioclétien active l’évolution en transformant en vraie propriété (dominium), le simple droit d’usage (possessio), des provinciaux. Pour apprécier les forces contri- butives de l’Empire, il a recours à deux sortes d’opérations. Le sol est divisé en unités fiscales correspondant à une valeur en capital de I 000 sous d’or: c’est le jugum ou capitatio terrena. L'antique capi- tation personnelle poursuit son existence sous une nouvelle forme : une collection de têtes de paysans et d’animaux atteignant la même valeur de 1 000 solidi constitue un caput : c’est le capitatio huinana alque animalium. Mais alors que le sol est un capital fixe, hommes et bêtes sont un capital circulant. Comment alors évaluer avec sûreté la capacité fiscale des provinces et des cités ? Il fallait pour cela que le cæput devint aussi immobile que le jugère ; il fallait fixer au sol 1. Rodbertus développe longuement la théorie que les réformes fiscales remon- zent à Caracalla, théorie aujourd’hui périmée. 2. Revue historique de droit, aunée 1925, p. 5-60 et 177-192. 3. Zur Geschichte der agrarischen Entwickelung Roms. dans les Jahrbücher für Nationalôkonomie und Statistik d'Hildebrand, t. II (1864), p. 206-268 CK. Zur Geschichte der rômischen Tributsieuern seit Augustus, ibid, t. IV, p. 341-427 ; t. V, p- 135-171 et 241-215; t. VIII, p. 81-126 et 385-475. On trouvera une bonne ana- lyse de ces articles dans l’ouvrage de G. Platon, La démocratie et le régime fiscal (1899), p. 91-95. Sur Rodbertus, économiste, voy. Ch. Andler, Les origines du sooïalisme d’État en Allemagne (1897). 4. Savigny (II, 201) se contente de dire : « Nun ist caput in der That ein so abstracter Ausdruck dass er auf Gegenstände aller Art bezogen werden kann, » $. Ibid, t. VIII, Pp. 84-95, 401-403.

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