L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

PERSISTANCE DE LA CAPITATION PERSONNELLE 13 Bien que l’auteur se flatte de retrouver dans les textes des pas- sages qui « doivent trahir les efforts qui furent très certainement faits pour maintenir un juste équilibre entre la propriété rurale et l’étendue cultivable », une théorie qui exige un postulat d’une aussi invraisemblable complication, tant économique que fiscale, ne peut qu’éveiller la défiance‘. Mais est-il nécessaire de l’aborder de front ? Il est évident qu’elle s’écroule si l’examen des textes nous montre la persistance d’une capitation personnelle. La première opération est donc de passer en revue les endroits où F. Thibault, et à sa suite, À. Piganiol, ont cru pouvoir inter- préter comme impliquant une imposition foncière. PERSISTANCE DE LA CAPITATION PERSONNELLE 1° Le plus ancien texte dont nous parlerons est un rescrit de Dioclé- tien à Charisius, des environs de 290 *. L’empereur interdit d’exiger de la plèbe rustique hors des murs aucune prestation après qu’elle a payé sa capitation et l’annone : le « rationalis » ne peut la con- traindre à fournir des mules ou’ des chevaux, même pour les besoins de l’État. M. Fabien Thibault est le premier à signaler* qu’il est question ici de la vieille capitation personnelle: « Dans ce texte, qui date du règne de Dioclétien et de Maximien, il est évidemment question des deux anciens impôts directs perçus en province, le tributum 1. Disons tout de suite que la thèse de M. Piganiol ne semble pas avoir rencon- tré beaucoup de faveur. M. G. Glotz lui a fait de fortes objections dans la Revue historique (1917, t. II, p. 320-334). Dans la Revue des Études anciennes (1917, p. 290), M. Lécrivain estime que « le fond de la théorie de M. P., la suppression de la capitation personnelle, nous paraît difficilement acceptable ». — La thèse de M. P. a été utilisée avant même son apparition par Gustave Bloch, L'empire romain, p. 268. 2. Charisius apparaît en cette année, le 10 mai, comme gouverneur (praeses) de Syrie (Cod. Justin, IX, 41, 9). Dans le Digeste (L 4, 18, 29) paraît un Charisius contemporain de Constantin. ; 3. « Ne quis ex rusticana plebe, quae extra muros posita capitationem suam detulit et annonam congruam praestat, ad ullum aliud obsequium-devocetur neque a rationali nostro mularum fiscalium vel equorum ministerium subire cogatur » (Cod. Justin., XE, 55, 1). 4. Op. cit, p. 27, note c. -

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