L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

PERSISTANCE DE LA CAPITATION PERSONNELLE 23 Comment douter que, à côté ‘de l’impôt foncier, la capitation personnelle existe toujours, puisque l’impôt n’est dû que par les adultes en bonne santé, pourvus de quelques ressources. Les enfants, les vieillards, les malades, les infirmes, les mendiants, en sont exempts, sauf abus de la part des agents du fisc. Chaque homme adulte comptait pour une tête, chaque femme pour une demi-tête. Le colon était redevable et responsable, non seulement pour sa personne et celle de sa femme, mais encore pour celle de ses enfants qui avaient atteint la majorité fiscale‘, et pour ses parents, lorsque la vieillesse ne les déchargeait pas encore de la capitation. Au début du 1v° siècle, Eumène, dans son panégyrique adressé à Constantin, au nom de la « cité » d’Autun, nous trace un tableau idyllique de la civitas des Éduens après l’allégement d’im- pôts opéré par ce prince: « Maintenant les [vieux] parents sont plus chers à leurs enfants, les maris ne regardent plus leurs femmes d’un œil soucieux ; les père et mère ne regrettent plus de voir grandir des fils dont la charge est moins lourde pour eux”. » Le taux de la capitation devait être, en effet, élevé, même si l’on fait dans ce passage une très large part à la déclamation. Le produit de la capitation personnelle nous est donné pour un bourg égyptien, Preklis; dans le district d’Hermopolis, pour une période de quatre mois de l’année 340 *. êmi umvôs [Tayov dvôpee 125 1/24, Exactos Tdkavra 25 — Télovra 31371/2 xei ét unvog Ilaïÿve &vôses 100, Exactog TkAavta 1$ — TÜkavta 1500 xal Eni pvc ’Fxip @vipes 100, Enactos täkayta 12 — TÜAAYTE I 200 xol èxi umvôe Mecoph évôpes 100, Exacwog TùAavta 15 — TäAavra 1 SOO. En estimant la valeur du talent à o fr. 25 *, on voit que chaque quam plura inventuri. Et duplicabatur semper, illis non invenientibus, sed ut libuit addentibus ne frustra missi viderentur. Interea minuebantur animalia et mortales obibant, et nihil minus solvebantur tributa pro mortuis ut nec'vivere jam nec mori saltem gratis liceret. Mendici supererant soli, a quibus nihil exigi possit quos ab omni genere injuriae tutos miseria et infelicitas fecerat. 1. Sur la majorité fiscale, voy. plus loin p. 37, note 1 et 57, note !. _ 2. Cap. 12: « certe et nunc liberi parentes suos cariores habent et mariti conjuges non gravate tuentur, et parentes adultorum non poenitet filiorum quo- rum-onera sibi remissa laetantur. Ita Omnium pietas olim fessa respirat et suos quemque juvat numerare securum, cum plures adjuvant obsequia paucorum. » 3. Acgyptysche Urkunden aus dem Kônigl. Museum zu Berlin, I, n° 21, P- 33- Voy. Aussi F, Leo, p. 146-148. ; 4. Cette fraction s’explique parce que la femme compte pour un demi caput. L'évaluation se fait en hommes (&vôpes). ; 5. Le talent égyptien est évalué à 4 Pfennig par O. Seeck (loc. cit, p. 297).

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