L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

PERSISTANCE DE LA CAPITATION PERSONNELLE 25 et particulièrement dans le diocèse du Pont, le système de la jugatio à celui de la capitatio*. » Mais la substitution de la jugatio à la capitatio est hypothétique, et, à la fin du 1v° siècle, les circonstances sont on ne peut plus défavorables à l’établissement d’un cadastre. À quoi bon d’ailleurs, car s’il est une région où l’existence de la jugatio remonte à une période antique, c’est bien l’Orient. Enfin on ne voit pas en quoi et pourquoi les opérations cadastrales devraient entraîner une énorme remise de l’impôt foncier”. Ce qui subsiste des remarques de M. F. Th. c’est ce que nous ne sommes pas en droit d’étendre à l’ensemble de l’Empire les mesures en faveur des provinces de Commagène, d’Ariarathe, d'Arménie seconde, d’Amasie, d’Hellespont, de Diocésarée, de Cappadoce seconde, provinces appartenant en grande partie au diocèse du Pont. Ailleurs la capitation personnelle a pu poursuivre son existence. D’une façon générale cependant la population urbaine, ménagée par le pouvoir*, fut de bonne heure déchargée de la capitation*. Le diocèse d’Orient, du moins, en fut affranchi antérieurement au 1* juin 313 ; en cette mème année la faveur fut étendue aux villes de la Lycie et de la Pamphylie (au diocèse d'Asie)”. Cependant l’en- semble des villes ne jouit pas nécessairement de cette faveur. Nous venons de parler de l’édit du 27 mars 386, qui réduit le taux de la capitation à un caput pour 2 1/2 hommes ou pour 4 femmes dans des provinces appartenant en grande partie au diocèse du Pont. L’exemption du paiement de la capitation était retirée quand le pouvoir avait à se plaindre d’une ville. julien, furieux contre les 1. Op. cit., p 36-37. 2. Celle-ci s’expliquerait bien mieux par les ravages dont ces contrées auraient eu à souffrir. 3: Galère et Maxence tentèrent d’assujettir le peuple de Rome à la capitation et provoquèrent des révoltes : il fallut y renoncer. Voy. C. Jullian, Transformations, p. 194-196. — G. Platon (p. 101) observe que la population des villes, composée en majeure partie d'artisans, payait le chrysargyre. La capitatio plebeia faisait pour elle double emploi. Aussi prit-on le parti de la supprimer. — De nos jours, en Tuni- sie, dans les principales villes, les indigènes ne payent pas la capitation (medjba). Voy. V. Piquet, La colonisation française dans l’Afrique du Nord, p- 378: ,Ç 4. Les déclarations étaient faites aux employés du fisc maison par maison (rat o’xfav ämoypaga!). Les papyrus gréco-égyptiens montrent que les listes portaient mention de la situation de la maison, de la profession, condition juridique et âge de l’occupant et de ses gens, etc. Voy. Ed. Cuq, Une statistique des insulae et domus (dans les Mémoires de l’Académie des Inscriptions, t. XL, 1910, P- 329-330). $. Cf, plus haut, p. 14, note 2.

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