L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

26 "L’IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE habitants de Césarée de Cappadoce, qui avaient renversé les tem- ples de Jupiter et d’Apollon, les châtia : 1° en leur imposant une amende de 300 sous d’or ; 2° en portant les clercs sur l’album des employés des bureaux du gouverneur, c’est-à-dire en les soumet- tant à un service public jugé humiliant ; 3° en faisant inscrire (au rôle) l’ensemble des chrétiens, y compris les femmes et les enfants, avec ordre de payer les impôts de même que dans les villages!. Comme il est évident que les habitants de la ville de Césarée payaient les impôts ordinaires (foncier, chrysargyre, etc.), la nouvelle taxe, celle des villageois, ne peut s’entendre que de la capitation, laquelle frappait, non seulement l’homme, mais sa famille. Certaines tatégories d’employés inférieurs, amnonarii, actuarii, ‘urent également exemptés du paiement de la capitation en 3331. Marchands et fabricants ne la payaient pas, étant soumis à des charges particulières, telles que l’aurum negottalorum, le chrysar- gyre. À plus forte raison les membres du Sénat local, les décurions*. Il en résulta que, depuis la seconde moitié du 1v° siècle environ, la capitation ne subsista plus guère qu’à la campagne. Elle devint la contribution spécifique du colon, elle s’identifia à cette classe de la société®. , L’injuria® de la capitation personnelle devint pour elle indélébile, 1. Sozomène, Hist. eccles, V, 4: « ‘Avtixa dé Tptaxocias Mtpac ypucoÿ TG Tapele ixtioos “xAmpixoùs Be xdvrac évypapnvar TG xatakdye tôv Lxo r0v dpyovta roù Ebvous STpatiotTGv ‘8 Sraxavnpoy Etvar spodpa xai éxovelDiotoy êv taïs tGy “Po- paloy STpATÈtS voultetar to Dé xA0os rüv YPLITIEVEY OÙ YuyaiËl vai zactv àxo- yodihbacha, xal xabdrep êv räte xôuats pôpous TeAeiy (Migne, Patrol. grecque, t. LXVII, col. 1223). 2. « Utilitate suadente annonarios et actuarios conditionales esse praecipimus, annonis etiam adjuvari et capitationem eorum qui censiti sunt haberi immunem. Ideoque tua solertia competentia monebit officia ut actuariis binas annonas, anno- narii vero singulas protinus subministrent, capitationem quoque, ipsorum tantum qui ex his censiti sunt, facies haberi immunem, quoad in actu fuerint constituti ; nam postea vel laus eos et dignitas honorabit, vel, si in culpa fuerint, depraehensi poena comitabitur » (Cod. Theod., VIII, I, 3). . 3. Cod. Theod., VIII, 1, 3. Voy. Marquardt, op. cit, trad. fr, t. II, p. 300 ;— H. Monnier, dans la Nouvelle revue hist. de droit, année 1892, p. 152. 4. Declareuil, op. cit, p. 379-381 ; — Karlowa, dans Humbert, t. II, p. 357. s. Wallon, Hist. de l'esclavage, t. II, p. 273, note 4 ; — Marquardt, trad. Vigée, t. X, p. 300 ; — Otto Karlowa, Rômische Rechtsgeschichte, p. 903, trad. dans Hum- bert, t. IL, p. 351.5 — O. Seeck, dans Pauly-Wissowa, IV, 490. 6. CE plus haut p. 15, note 2.

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