L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

18 L’IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE toutes deux seront reportées sur les registres du fisc, en remontant même à l’année 378. La vraie question qui se pose à propos de ce texte est celle-ci : les colons sont-ils englobés dans cette cabitatio bumana atque animalium ? Pour Rodbertus' et pour Platon* il ne peut être question que des esclaves et du cheptel. Pour Leo, au contraire, cette capitatio human aique animalium est la redevance que les propriétaires fonciers ver- sent à l'Etat pour le profit qu’ils retirent du travail agricole de leurs paysans aussi bien colons qu’esclaves *. D'une part, on répugne à admettre. que les colons, considérés également comme des « ingénus » soient portés sur la même rédule que les esclaves et le bétail ; d’autant que les matrices cadas- trales conservées, si fragmentaires soient-elles, montrent que, après le relevé de la superficie des terres de labour, olivettes, vignes, etc. (descriptio-terrae), vient le chiffre des esclaves et du bétail, à la suite èt sans séparation bien. nette : ne serait-ce pas notre 2° cédule? Quant aux, colons, ils sont à part ou, le plus souvent, ne figurent pas sur la matrice*. Par suite l’interprétation de Rodbertus apparaît :omme vraisemblable. D'autre part, Justinien rejette sur le propriétaire ayant accueilli an colon marron le fardeau de l’impôt que ce colon devait à l’Etat dans le domaine d’où il s’est échappé : omnis quidem temporis quo apud eum remoratus est publicas functiones, sive terrenas sive animales, pro eo inferre combelletur. On a vu que le colon versant ses contribu- tions par l’intermédiaire de son dominus, la loi subroge fiscalement à celui-ci le propriétaire recéleur*. Il est difficile de ne pas rapprocher ces publicae functiones sive terrenae sive animales, dues par le colon (c’est-à-dire par son propriétaire) du passage terrae sive animarum descriplio de la loi de Théodose II, et, à son tour, cette phrase d’un passage d’une novelle de Valentinien III où l’on parle du census qui non bersonarum est sed agrorum®. t. Zur Geschichte der agrarischen Entwickelung Roms, dans les Jabrbücher fur Vational ækonomie de Bruno Hildebrand, t. II (1864), p. 220 et suiv. z. Op. cit, p. 97- 3. Op. cit, p. 2. ‘ 4. Cf. Appendice IT. s. Cf. plus haut, p. 38. 5. Cf. plus haut, p. 19, note 1.

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