L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

0 L'IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE que l’esclave qui, n’étant pas sujet de droit, ne paye pas d’impôt, même pour sa tête, ne sera pas tenté de s'enfuir parce qu’on abolit la capitation. Mais, comme nous savons, par ailleurs*, que les esclaves étaient recensés pour la fixation du chiffre d’impôt dû par le domaine, il n’y a pas lieu de douter qu’ils figurassent, eux aussi, dans la capitatio humana. JUGA ET CAPITA : NATURE ET SIGNIFICATION L’étude de la loi de 430 amène donc à un résultat important : dans la cédule ferrena sont compris non seulement les juga mais les capita®. Nous venons de voir, en effet, que cette loi n’exige aucune restitution sur la cédule bumana, alors qu’elle réclame le rembour- rement du cinquième des décharges accordées aux juga sive capita sive quo alio nomine nuncupantur. La conséquence, c’est que le terme caput a nécessairement ici un sens foncier, tout comme le jugum. Au surplus, le caractère foncier du capat, lorsqu’il apparaît en com- pagnie du jugum, est établi indubitablement par son équivalent grec : Euyoregahi, c’est-à-dire « joug », « charruée »°. Ne peut-on maintenant faire un pas de plus et avancer que caput êt juçum sont des termes synonymes ? Le texte en question semble nous pousser dans cette voie : « peu importe ces noms ou d’autres », nous dit-il, dès le début, et nous savons en effet qu’il existait encore d’autres termes pour désigner t. Cf. Appendice III. 2. Sur ce point nous sommes d’accord avec M. Piganiol, sauf que nous ne voyons rien là d’ « aberrant », mais de normal. De même nous voyons, avec Heraldus et M. F. Thibault dans la capititio humana de cette loi une des cédules payées par les propriétaires fonciers, mais avec cette réserve que la capitation per- sonnelle des colons y est nécessairement incluse. 3. Justinien, Nov., XVII, c. 8 : « ’Avaynéaeus Be zodg Snuocious mpdztopas [roi zods &xateté;] êv Tüts éautoy @Toy os quveoù Torelv Étayra tp” où aUtàs Srôdaot, ro- Téor TÔTE ToG0y TÜV ÇuyoxepdMmv À tosyoy, À louMœv # éme Enrore dv aûrà y vipay xakoïey (éd. Schoell et Kroll, p. 122). La traduction latine officielle, l’Authenticum, porte: « Coges autem publicas executores in suis desusceptis manifesta facere omnia in quibus ea dederunt, zygocephalorum aut jugorum aut juliarum aut quo- libet modo per regiones nuncupantur et pro quibus et qualibus proediis exigunt et datorum quantitatem sive speciebus sive in auto. etc.

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