L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

JUGA ET CAPITA : NATURE ET SIGNIFICATION ‘ 53 titulo, verum etiam ex speciebus ceteris atque largitionibus excepti sunt immunes erunt ; neque enim praestanda dividimus. Melius quippe est munificentiæe compendium integrum competere quam saepius postulari!. » Les mots ex annonario titulo prouvent que la capitatio ne saurait s’entendre de la cédule arimalis, mais qu’elle embrasse aussi l’impôt foncier en naturé. 5° Ammien Marcellin? nous montre Julien établissant le budget de l’Empire. Le préfet du prétoire Florentius propose des augmen- tations d’impôts. L’empereur, après un examen serré, s'aperçoit qu’il est inutile de recourir à des mesures extraordinaires. Les res- sources procurées par la capitatio suffisent et au delà : « scrupulose computando et vere docuit non sufficere solum verum etiam exu- berare capitationis calculum. » Julien déclare alors qu’il n’exigera des provinciaux que des solemnia. Il est évident que capitatio est identique à ces solemnia, c’est-à-dire à l’impôt foncier ordinaire, consacré. 6° En 391, Théodose ordonne que quiconque sera devenu pro- priétaire à un titre quelconque fera inscrire son nom sur les registres du cens et prendra l’engagement de payer la capitation à la place de l’ancien propriétaire : « quisquis alienae rei quoquo modo dominium consequitur, statim pro ea parte qua possessor fuerit effectus censualibus paginis nomen suum postulat adnotari ac se spondeat soluturum ablataque molestia de auctore in succe- dentem capitatio transferatur”. » Ici la capitatio ne peut s’entendre que de l’ensemble des charges foncières et, c’est ce que confirme l’interpretatio: « quicumque cujuslibet rei dominium quolibet ordine adquisierit continuo pro ea parte qua possessor effectus est publicis libris nomen suum petat adscribi ne se promittat tributum agri cujus possessor est soluturum, ut, remota de auctore, id est priori domino, inquietudine in presentem dominum solutio transferatur. » 7° et 8° Enfin, dans deux lois du 29 avril 340 et dù 2 juin 375, la capitatio apparaît comme un impôt frappant les juga. Dans la première, on rencontre la phrase suivante : « publicus ac noster inimicus [Constantinus IT] diversis immunitatem dederat, ‘ucorum capitationibus et professionibus amputatis*. » 1. Cod. Theod., IX, 12, 2. 2. Hist., |. XVII, c. 3. 3. Cod. Theod., XI, 3, 5. 4. Cod. Theod., XI. 12. 1.

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