L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

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Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

L'IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE Dans la seconde, une décision sur le recrutement de l’armée adressée au préfet d'Orient, il est ordonné que les contribuables dont l’étendue de terre est suffisante fourniront chacun une recrue sans se cotiser : « Illud etiam similiter definitum est ut ii tantum a consortibus segregentur quorum jugatio ita magna est ut accipere non possit adjunctum. » Mais, si le souverain préfère demander de l'argent au lieu d’hommes, chaque propriétaire versera l’ « aurum tironicum pro modo capitationis suae*. La capitatio ne peut s’entendre. ici, que de la fortune foncière, ou, ce qui revient au même, de l'impôt frappant cette tortune. Elle semble donc finalement identique à la jugatio. On s’explique aisément que les termes caput, capitatio, dont l'usage est beaucoup plus étendu, aient parfois remplacé les termes jugum, jugatio, ou encore se soient substitués à la double désignation capita aut juga, capitatio aut jugatio. Mais l’extension même de leur sens ‘explique aussi que ces termes continuent à s’employer pour parler de l’antique t7ibutum capitis, la capitation personnelle. La conclusion naturelle de cette Étude aboutit à certe affirmation de la dualité, ou même de la plu- ralité, de signification de caput, capitatio®. Seul l’examen du contexte permet en chaque cas d’en fixer l’interprétation. Et toute tentative de réduire l’unité, le mot et la chose désignée par ce mot est vouée à un insuccès fatal. 1. Cod. Theod., VII, 13, 7. Ajouter que, dans une loi destinée à rassurer les preneurs à bail emphytéotique de domaines impériaux qui voudraient les mettre en valeur en augmentant le nombre des esclaves et des troupeaux, il est déclaré que le bénéfice des améliorations leur appartiendra, ainsi qu’à leurs héritiers, sans qu'ils aient à craindre ue augmentation de capitation ou de canon : « si quid adjacent sumptus cura, sollertia, quiquid mancipiorum vel pecoris accreverit capita- tionis aut canonis augmenta non fatiatur, sed solis dominis heredibusque domino- rum sit cessura felicitas.…. sèd ea sola devotione fungentur quam annoraria statuti ceorsus publici ratione canon solennis efflagitat » (Cod. Theod., V, 14, 4). La rede- vance emphytéotique où canon se payant en or, l'impôt public est versé en nature et il est qualifié capiatio. VainementF. Thibault (p. 104-113) a-t-il nié, après Kuhn (Die städtische und bürgerliche Verfassung, I, p. 275), que les terres domaniales payassent l’impôt foncier. Ses objections à His (Die Domänen der rômischen Kaiser- zeit, p. 106)et à Wiart (Le régime des terres du fisc au Bas-Embire, p. 58) ont été réfutées par À. Piganiol (p. 53-58). 2. Elle est reconnue, proclamée par tout le monde : « ein so abstrakter Aus- druck dass er auf Gegenstände aller art bezogen werden kann » dit Savigny (II, 201), cf. Lecesne, p. 48. Zachariae (p. 16) observe que ce terme par son univer- salité est suscptible de quantité de sens : F. Leo (p. 157): « der Ausdruck capitatio ist ein mehrdeutiger » ; Piganiol (p. 64): « le terme cabita est équivogue. »

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