L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

6 L’IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE franque*. Mais ces lots, ces « manses », comme on dira plus tard?, sont réputés donner chacun un revenu identique. Leur étendue moyenne est d’une « charruée® ». Chaque lot constitue, en consé- quence, une unité économique strictement comparable aux autres. Par suite, la contributiou fiscale, tant personnelle (pour le tenan- cier) que réelle (pour le propriétaire), peut être fixée à un chiffre identique pour toutes ces tenures. Juga et capita sont donc également des parcelles-types, des « char- ruées », les unes taillées idéalement sur la réserve seigneuriales, les autres constituées effectivement par les lots, les tenures des colons. Il paraît évident que les juga s’entendaient de la réserve, par suite les capita des tenures*. En effet les régions qui ne connaissent pas le colonat, tel le diocèse d’Orient (Egypte et Syrie)* ne con- naissent pas la division du domaine en deux portions; par suite, si elles ont des juga, elles n’ont pas de capita®. Une des acceptions de ce terme à sens multiple, « partie d’un tout’ », s'applique bien à ces parcelles-types, taillées sur le grand domaine. Le caput du Bas- Empire apparaît donc comme le prototype direct du « manse » de l’époque franqué®. 1. Voy. les relevés d’Halphen, op. cit, p. 263, notes 1 et 2. CF. Bibl. de l’École des chartes, 1924, p. 63-65. 2. Ce terme se rencontre dès l’époque Mérovingienne, quoiqu’en ait dit J. Ha- vet, comme l’a montré Guilhiermoz (Bibl. École de chartes, 1913, p. 309, note 2), [Il remonte sans doute à l’époque romaine. Il a des équivalents, colonica, casata, factum en France ; sors, conduma en Italie et dans le Midi de la Gaule. 3. Voy. Revue fust. de droit, 1925, p. 13, 19, 21. 4. Piganiol (p. 12, 27, 38, 44) a déjà vu qué les juga correspondaient à lindo- minicatum, les capita aux manses de l’époque franque. Il a donc tenu en mains la solution du problème, mais il l’a laissé échapper en se persuadant que, dans une même circonscription, il ne pouvait exister plus de capita que de juga ; sur cette fausse remarque il a construit une théorie, à notre avis, chimérique. — A Pépo- que des Comnènes le colon est appelé d’un terme significatif : rdporxos Ceuyvapatos (ibid, p. 23). 5. L’Égypte n’a pas de vrais colons. 6. Cf. plus haut, p. 34, note 1. 7. Que ce tout soit un livre, une loi, un territoire (Savigny, t. II, p. 70). Ser rigny (Droit public et administratif romain, t. IL, P- 78) a émis l'opinion que « le mot caput était employé pour exprimer un chapitre de la matrice cadastrale, laquelle contenait autant de chapitres, capita, qu’il y avait de juga dans la circonscription qu’elle embrassait ». Mais les ja, nous l’avons vu, ne sont pas la même chose que les capita. ; 8. La définition que donne Guilhiermoz du manse (Bibl. École des Chartes, 1913, p- 308) s'applique au caput du Bas-Empire : « unité cadastrale de tenure destinée à servir d’assiette à des charges et à des services ».,

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