L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

JUGA ET CAPITA : NATURE ET SIGNIFICATION $7 Enfin la liste des capita de chaque domaine était identique à la liste des colons-chefs de famille, redevables de la capitation person- nelle pour eux-mêmes, leur femme, leurs enfants, leurs vieux parents‘. Ou, inversement, le nombre des colons-chefs de famille assujettis à la capitation donnait forcément le chiffre des capita pour lesquels le propriétaire payait l’impôt foncier. On conçoit, une fois de plus, l’étroite solidarité à l’égard du fisc qui unit propriétaires et tenanciers. On ne peut atteindre les uns sans les autres. La capitation personnelle a dù finir par s'identifier à un impôt frappant chaque ménage, à un « feu ». Sous l’Empire byzantin le xeoxAttiov (cabitatio) est devenu le xaTtvuèy où fumarium*. Théoriquement, on peut se représenter de la manière sui- vante l’ensemble des contributions versées par un domaine rural à l’État: À. Réserve (indominicatum) estimée en juga. Elle est redevable : 1° de la cédule terrena : impôt foncier dù au prorata du nombre des juga. 2° de la cédule bumana et animalium : impôt foncier dû au pro- rata du nombre des esclaves et du bétail. Contribuable : le propriétaire (dominus). B. Tenures des colons ou capita. Elles sont redevables : - 1° de la cédule terrena : impôt foncier au prorata du nombre des capita, ou, ce qui revient au même, des colons ayant atteint la ma- jorité fiscale et établis, « chasés ». Contribuable : le propriétaire (dominus). 2° de la cédule bumana : impôt foncier au prorata du nombre des colons ayant atteint la majorité fiscale. Contribuable : le propriétaire (dominus). 1. On a vu plus haut (p. 23) que le chef de famille paye pour sa famille. La majorité fiscale, portée à vingt-cinq ans un instant (voy. p. 37), devait être de treize ou quatorze ans pour les colons. C'est à cet âge, en effet, que l’enfant com- mence à rendre de réels services pour la culture et peut être envisagé comme un capital, Vers la soixantaine on était déchargé de la capitation. Lorsque les parents au-dessous de cet âge étaient accablés d’infirmités et inaptes au travail ils n’en étaient pas moins passibles de cette contribution ; mais leur fils payaient pour eux. — Sous l’Ancien Régime chaque « feu taillable » était inscrit séparément sur les livres de la taille sous le nom du chef de ménage. Voy. Esmonin, La taille en Normandie (1913), p. 320, 381. 2. Voy. H. Monnier, L’tx:éod dans la Nouvelle revue historique de droit, 1892. p. 143.

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