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L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

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Bibliographic data

fullscreen: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Monograph

Identifikator:
1764966384
URN:
urn:nbn:de:zbw-retromon-143118
Document type:
Monograph
Author:
Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132
Title:
L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque
Place of publication:
Paris
Publisher:
Champion
Year of publication:
1928
Scope:
137 S.
Digitisation:
2021
Collection:
Economics Books
Usage license:
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Contents

Table of contents

  • L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque
  • Title page
  • Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire
  • Seconde partie / L'impôt foncier et la capitation personnelle a l'époque franque
  • Contents

Full text

32 
L’IMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNELLE 
Enfin le propriétaire était responsable du versement de la capita- 
tion par ses tenanciers et il l’avançait au fisc*. Le chiffre de cette 
capitation variait selon que le colon était marié ou non, suivant le 
nombre de ses enfants et de ses ascendants. Il était donc indispen- 
sable qu’on relevât, outre son nom, et celui de sa femme, ceux de 
ses enfants, s’il en avait, de ses parents, et enfin, le cas échéant, 
de son associé (soctus) ?. 
Par malheur les polyptyques ecclésiastiques qui nous sont parve- 
venus datent d’une époque où précisément l’impôt public, sans 
avoir théoriquement disparu, n’est plus versé en fait par les 
établissements ecclésiastiques®. Dans quelle mesure ces docu- 
ments reflètent-ils le passé, c’est ce qu’il est difficile de dire. Dans 
l’ensemble cependant, il paraît probable que le polyptyque de Saint- 
Germain-des-Prés donne une idée de l’aspect des anciens polyptyca 
publics *. 
C’est seulement lorsqu'elle était en possession des renseignements 
multiples que nous venons de passer en revue que l’administration 
financière procédait à l’estimation des juga et capita d’un domaine. 
Elle les répartissait en deux, ou plutôt trois, grandes divisions ou 
cédules, descriptio terrena, capitatio animalium, capitatio humana®*, com- 
portant certainement des subdivisions. Mais il serait inconsidéré de 
vouloir trop préciser. 
1. Cf Appendice Premier. 
2. Il n’est pas très rare dans le polyptyque de Saint-Germain-des-prés de voir 
an colon, même marié et père de famille, avoir un associé également marié. 
3. Voy. la deuxième partie de cette étude p. 103, 113. 
4. Fustel de Coulanges (Recherches sur quelques problèmes d'histoire, p. 84) a déjà 
dit : « Peut-être ne serons-nous pas trop téméraires en nous figurant les registres 
romains de l'impôt d’après les registres de l’abbé Irminon [polyptyque de Saint- 
Germain-des-prés] ou de l'archevêque Hincmar [polyptyque de Saint-Remy de 
Reims]. » 
;. Voy. plus haut, p. 57.
	        

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L’Impôt Foncier et La Captation Personelle Sous Le Bas-Empire et À L’époque Franque. Champion, 1928.
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