L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Seconde partie / L'impôt foncier et la capitation personnelle a l'époque franque

Collection:: Economics Books

L’IMPOT FONCIER R monastères, clercs et suppôts ecclésiastiques de la « cité » d’Au- vergne*. L’impôt foncier était parfois versé en nature, notamment quand il frappait les vignobles. En 579, Chilpéric imagina de réclamer une amphore par arpent. Cette exigence parut une nouveauté exorbi- tante. Quantité de propriétaires quittèrent le pays, abandonnant leurs champs. En Limousin, la population se souleva au début de mars* et chercha à faire périr le référendaire Marc, instigateur de cette mesure ; il ne fut sauvé que par la prompte intervention de l’évêque Ferreolus. La multitude se vengea en brûlant les « livres descriptifs ». L’émeute fut réprimée avec cruauté. Des abbés et des prêtres, instigateurs supposés du brûlement des rôles, furent torturés et l’impôt fut acgravé*. rex omnem tributum tam ecclesiis quam monasteriis vel reliquis clericis qui ad ecclesiam pertinere videbantur aut quicumque (lire cuicumque) ecclesiae ‘ offi- cium excolebat larga pietate concessit. Multum enim jam exactores hujus tributi expoliati erant, eo quod per longum tempus et succedentium generationes.ac divi- sis in multis partibus ipsis possessionibus, colligi vix poterat hoc tributum ; quod hic, Deo inspirante, ita praecepit emendare, ut quod super hoc fisco debebatur, nec exactore[m] damna percuterent nec ecclesiae cultorem tarditas de offitio aliqua revocaret. » Fustel de Coulanges (p: 272-273) traduit ainsi : « Dans la cité d’Au- vergne le roi Ch, fit remise du tribuium aux églises, aux monastères et à tous ceux qui tenaient des terres d’Église ; c’est que les exacteurs de cet impôt étaient ruinés parce que depuis longtemps la perception en était fort difficile; le roi prit des mesures pour qu’à l’avenir l’exacteur ne fût plus passible de dommage pour les retards de payement. » Et il ajoute : « eccleside cultor est le cultivateur ou tenancier de la terre d'église. Grégoire dit que, par la nouvelle réforme de Childebert, d’une part l’exacteur ne fut plus ruiné par les retards du cultivateur à payer l’im- pôt et, d'autre part, ce cultivateur lui-même ne fut plus dépossédé de sa tenure par suite de ce retard. Il y a eu là une réforme que nous voudrions connaître avec plus de précision ; mais elle paraît avoir été particulière aux terres d'église de l’Arver- nie ». La vérité c’est que F. de C. a mal interprété ecclesiae cultorem. I] n’a pas vu que ce passage correspond à quicunque ecclesiae offitium excolebat. Il ne s’agit pas de « cultivateurs » mais de « suppôts » d’église. La dernière phrase veut dire que, par suite de cette remise, les exacteurs ne subirent plus de dommage et que les clercs et suppôts d’église ne furent plus arrachés à leurs:devoirs par aucune préog- cupation séculière. Ces exactores ne sont pas ici des curiales, comme on l’a sup- posé, mais des clercs qui perdaient leur temps et leur peine à tenter de recouvrer des arriérés. 1. Lehüerou a donné de ce texte une traduction excellente (p. 307). Il a vu que le roi n’accorde pas l’immunité, mais fait une remise d’arrérages. Waitz (t. II, 2, p. 268, note 3) lui reproche bien à tort cette interprétation. 2. Date de la publication des rôles. comme sous l’Empire. Vov. Lehuërou, I. p. 312. 3. Grégoire de Tours, V, 21 (28) : « Chilpericus vero rex descriptiones nova

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