L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Seconde partie / L'impôt foncier et la capitation personnelle a l'époque franque

Collection:: Economics Books

87 Eligii nous montre, au vir* siècle encore, dans ce même Limousin, les domesticus et monétaire fondant, juxia ritum, le métal précieux, produit du versement du census publicus, « pour qu’il fût présenté parfaitement pur et rutilant à la cour du roi* ». Le taux du « tribut » continua à être très lourd. Grégoire de Tours affirme, avec une exagération évidente, que le roi Clotaire I*” obligea un instant les évêques à livrer à son fisc le « tiers des fruits ». Seul l’évêque de Tours, Injuriosus, osa résister et refusa de souscrire à ces prétentions exorbitantes*. I. LA CAPITATION PERSONNELLE SOUS LES MÉROVINGIENS Elle a poursuivi, elle aussi, le cours de son existence en Occi- dent comme en Orient. Les rôles de l’impôt foncier étaient mal tenus et rarement renou- velés ; cette négligence avait une répercussion fatale sur les paysans soumis à la capitation : leurs noms étaient, en effet, portés sur les r. « Erat enim tempus quo census publicus ex eodem pago regis thesauro exige- batur inferendus. Sed, cum omni censu in unum collecto regi pararetur ferendum ac vellet domesticus, simul et monetarius, ad hoc aurum ipsum fornacis coctio- nem purgare, ut, juxta ritum, purissimus ac rutilius aulae regis praesentaretur metallus.… » (Vita Elipii, |. 1, c. 15, dans Seriptores rerum Merovingicarum, IV. 681), Cf. sur ce texte, Cinquantenaire…, p. 127. 2. Grégoire de Tours, 1. IV, c. 2 : « Denique Chlotacharius rex indixerat ut omnes ecclesiae regni sui tertiam partem fructuum fisco dissolverent. Quod, licet inviti, cum omnes episcopi consensissent atque subscripsissent, viriliter hoc beâtus Injuriosus respuens subscribere dedignatus est, etc. » 3. La capitation personnelle s’est poursuivie en Égypte où, comme l’a tait obser- ver G. Glotz (Revue historique, 1917, t. III, p. 332), il n’y a pas eu rupture avec le passé. Cf. Germaine Rouillard, L'administration civile de l’Égypte byzantine (1923), P- 723 — Zachariae (loc. cit., p. 10) et H. Monnier, dans son étude sur l'imBodh (Nouv. revue hist. de droit, 1892, p. 153'154), Ont montré que, tout en gardant son ancien nom (xevakirimv), elle se transforma en « fouage » (xaxviëv). Jean Tzymiscès (+ 964) l’aurait aboli, selon Cedrenus : « äqñixe trois bropépors äo: (rüv Bhowv Deudtev) td Aeyéuevov xanviady » (éd. de Paris, p. 683). Vers 1070 Theo- phylacte oppose la capitation à l’impôt foncier : « t& tov pogoy y pewoTOUUÉ VO fiyouv Thy Aeyopeyny nEpakatudve, äréBos tôv eépov : TÜ to tsAos De, Hyouv thv bnèp TÀs yñs cuvverapopèv, TÔ TeÂos. Il est piquant de voir M. Piganiol (p. 72, note 5) signaler l’existence d’un impôt personnel distinct de la capitation fonçière au temps de Justinien. La capitation qui, de l’aveu général, existait encore à la fin du 1° siècle, reparaîtrait donc au VIe siècle. Ce serait une institution à éclipses !

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