L' Allemagne économique ou histoire du Zollverein Allemand

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 832279064

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-64432

Document type:: Monograph

Author:: Worms, Émile

Title:: L' Allemagne économique ou histoire du Zollverein Allemand

Place of publication:: Paris

Publisher:: Ainé

Year of publication:: 1874

Scope:: 1 Online-Ressource (VII, 631 S)

Collection:: Economics Books

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576 LALLEMAGNE ÉCONOMIQUE. dre importance, que leur configuration ou position particulière ne permet pas d’enclore. D’autre part le grand-duché de Luxembourg, qui est le seul État, il est vrai, à se trouver dans cette condition, est admis dans l’Union douanière alle mande sans faire partie de l'Empire germanique. Pour arracher à l’oubli, où notre histoire générale l’a laissé depuis quelque temps, ce grand-duché vers lequel la circonstance en question et des inté rêts d’ordre international européen ramènent plus que jamais les regards, rappelons au moins tout d’abord à cet endroit si propice, en ressaisissant de notre mieux le fil de son histoire particulière, les termes suivants, dont s’était servi l’article 2 du pacte du 16 mai 1865 : « L’Association générale comprend aussi ceux des États qui ont déjà antérieurement accédé soit pour la totalité, soit pour une partie de leur territoire au système de douane et de commerce de l’une ou de l’autre des parties contractantes ; il sera tenu compte du régime particulier de ces États, tel qu’il résulte des traités d’accession intervenus avec eux. » Suit la nomenclature de ces États, alors au nombre de* 16, parmi lesquels figure naturellement le Luxembourg, en raison de la convention des 26-31 décembre 1853, qu’il avait conclue avec la Prusse et les autres membres du Zollverein, portant proro gation de l’accession du grand-duché au système douanier de la Prusse et de ses coassociés.

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