Oeuvres complètes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 836084659

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-28892

Document type:: Monograph

Author:: Ricardo, David

Title:: Oeuvres complètes

Place of publication:: Paris

Publisher:: Guillaumin

Year of publication:: 1847

Scope:: 1 Online-Ressource (XLVIII, 752 S)

Collection:: Economics Books

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SYSTEME DES DETTES CONSOLIDÉES. 717 1 ^00 et 1802 ; « mais, dit M. Huskissoii, au lieu de ce fonds, on en créa autre réversible sur tous les emprunts. Ce fonds, il est vrai, ne devait commencer à agir que dans un délai de douze ou quinze ans ; •nais son ellieacilé devait être tellement accrue et améliorée par des ^^croissements successifs, que, même dans les circonstances les plus délavorabies, il ne faudrait pas plus de quarante-cinq ans pour étein- tlre la dette tout entière. Ce nouveau fonds devait se constituer de la 'Manière suivante ; ou laisserait grossir [’ancien fonds a intérêts compo- même après le maximum de i millions, et on maintiendrait les âMuuiiésde 1 p. 0 0, même après que ces annuités auraient sulli pour guider les dettes auxquelles elles avaient été jointes. 11 n’est donc '’Mmi dans l’acte de 1802, qu’on puisse considérer comme dérogeant a ^ '-‘Sprit qui dicta celui de 1702 '. » seconde altération qu’on lit subir au plan de M. Pitt date de l’ad- ®'Mistratiou de lord Henr) Petty, chancelier de l’Échiquier en 1807. plan, d’une complication extrême, avait pour objet d’alléger mo- meiitanénient le fardeau des contributions en léguant a l’aNenir des '^**Mrges d’autant plus lourdes, — ce qui est pour les ministres un ‘Moyen de popularité des plus commodes et des plus usités. l-'Ord Henry Petty avait calculé que pendant toute la durée de la ^•’Miide lutte continentale les dépenses du pays devaient excéder revenu annuel de 32 millions st. 11 comblait ce délicit au moyen ^MMe taxe sur la propriété, qui produirait 11,300,000 1. st., et plusieurs autres taxes momentanées, dont on retirerait 0,500,0001. ‘'lerliiig : mais il s’agissait de trouver encore 11 millions. Si l’on avait ‘leinandé cette somme à un emprunt fait à 3 p. 0,o et au taux de 00, il ‘M'rait lall U pourvoir au service des intérêts et de l’amortissement, de ^Mrte quo chaque année eût exigé un excédant d’inqmts s’élevant à ^'11,333 1. st. Or c’était précisément ces surtaxes que le gouverne- M'ent répugnait à établir. A cct eilet, il proposa de réaliser l’emprunt ^M'vant les procédés ordinaires, mais de faire contribuer les surtaxes guerre à l’intérêt et au fonds d’amortissement alfectés aux nouvelles "‘liions de rentes. Ainsi on devait accroître l’amortissement decba- ‘iMe dette en prélevant sur les contributions générales une quotité de P- b 0, de telle sorte que, l’intérêt et l’administration de l’emprunt. '^^'geant 5 et 0 p. 0 o, il restât 5 ou 4 p. 0 q pour le rachat. Les som- M'es qu’on se proposait d’emprunter à ces conditions, s’élevaient à I ’ biscüurs prouoiicé par M. lluskissoii le 2Ó mars ISI3, sur la situation de nos ®Mces et de l’amortisseineut.

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