L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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2 A. RÆDER Ettore de Ruggiero '), un grand connaisseur en l’histoire de l’ar bitrage dans les sociétés antiques. A cause de cela, l’étude de l’his toire de l’arbitrage dans le monde hellénique n’offre pas seulement un intérêt archéologique. Il faut remarquer que le travail des Hellènes en faveur de l’arbitrage fut interrompu par la conquête de la Grèce par les Romains. Dans l’Empire romain, l’arbitrage international ne joua qu’un rôle effacé, de même qu’au début du Moyen Age. Mais quand le mouvement retrouva une nouvelle vigueur et reprit sa marche en avant, ce fut en réalité en s’appuyant, pour repartir, sur le point auquel les Hellènes s’étaient arrêtés, mais non cependant sans que le développement juridique raffiné donné par le droit romain à l’arbitrage en droit privé, n’influençât l’évolution formelle de la pro cédure et de tout l’ensemble de l’institution de l’arbitrage. Bien en tendu, ce n’est pas une pure coïncidence qui fit surgir et se déve lopper, dans le monde hellénique, l’idée de l’arbitrage. L’emploi de l’arbitrage présuppose nécessairement que les partis antagonistes peuvent se référer à une base juridique commune, en d’autres termes, qu’ils appartiennent à une même sphère juridique, ce qui signifie encore qu’il existe une sorte de droit des gens, qui s’applique à eux deux. Cependant, on ne peut pas parler d’un véritable droit des gens aux temps antérieurs à l’histoire des Grecs, pas plus d’ail leurs qu’à l’époque qui succède à la chute de la liberté grecque, en tous cas que fort avant dans le Moyen Age. Il y a en effet certaines conditions importantes et graves dont la présence est nécessaire avant que l’on puisse parler de l’existence d’un véritable droit des gens. H. Bonfils 1 2 expose ces conditions dans les termes suivants : « la notion du Droit international suppose donc, comme le remarque de Holtzendorff, le concours de trois élé ments : I o — la coexistence de plusieurs Etats autonomes, 2° — le 1 L arbitrato publico in relazione col privato presse i Romani. Roma 1893 p. 52. « L’arbitrato internazionale è, infatti, una manifestazione tutta particolare della vita política dei Greci. » — - Manuel de Droit International public. Paris 1901, § 18.

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