L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

162 A. RÆDER à jeté une nouvelle lumière sur ce côté de l’histoire de l’île. Nous voyons que ces états concluaient fréquemment entre eux des traités, en général de paix ou d’alliance. Ceux-ci contenaient souvent des clauses décidant que les différends entre des villes ou leurs citoyens devraient être tranchés par l’arbitrage. On parlera de ceci plus loin en détails. Mais on a trouvé aussi des exemples d’arbitrage compro missoire entre les villes de Crète. C’est ainsi qu’au III e siècle un différend entre les deux villes prépondérantes, Gnosse et Gortyne, fut tranché par l’arbitrage du roi d’Egypte Ptolémée Philopator 1 . C’était la ville de l’Asie Mineure, Magnésie sur le Méandre, qui avait mis cet arbitrage en œuvre ; cette ville entretenait des relations amicales avec Gnosse et avec Gortyne. A la fin du II e siècle la ville de Gnosse agit comme Magnésie, et amène les deux villes de Latos et d’Olus a décider que tous les différends qui existaient entre elles, seraient tranchés par l’arbitrage de Gnosse 2 . Le compromis que Latos et Olus signèrent à cette occasion est conservé en copie à l’île de Délos et offre un grand intérêt, particulièrement à cause des dispositions minutieuses qu’il contient au sujet de la manière dont la convention intervenue devra être publiée. Ceci devait se faire au moyen d’inscriptions, qui seraient affichées dans les sanctuaires déterminés de Gnosse, Olus, Latos et au sanctuaire d’Apollon à Délos ; c’est ce dernier exemplaire qui a été retrouvé. Gnosse devait rendre le jugement dans les 6 mois et faire le nécessaire pour que celui-ci fut publié dans les trente jours au moyen d’inscriptions. Le jugement devait être définitif, et tous les différends devaient être terminés par lui. Les parties devaient déposer d’avance une certaine garantie que le jugement serait respecté. Des modifications pourraient être apportées à ce compromis, si les deux parties les admettaient d’accord, et si Gnosse y donnait son consentement. C’est en conformité avec ce paragraphe que le délai 1 n° XLIV. - 2 n° LXXVII.

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