L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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180 A. RÆDER de ses dispositions était que toutes les divergences pouvant surgir entre les parties seraient tranchées non par la guerre mais par l’arbitrage, ou bien comme il le dit en un autre endroit 1 :«.... Il était dé cidé dans le précédent traité (c’est-à-dire celui de 445), que l’on ne prendrait pas les armes quand l’adversaire voudrait remettre l’affaire à l’arbitrage. » Par contre, nous ne savons pas s’il s’y trouvait une disposition sur la manière de réunir le tribunal d’arbitrage. Au sujet des con ditions détaillées dans ce traité on est prié de se reporter à l’exposé donné plus haut 3 . Une semblable disposition ne se trouvait pas non plus dans le traité de paix de l’an 421 s entre les mêmes puissances, Athènes et Sparte. Nous connaissons le texte de ce traité, Thucydide en ayant conservé une copie 4 . La clause d’arbitrage est ainsi conçue ; « Il ne sera pas permis que les Lacédémoniens et leurs alliés fassent la guerre aux Athéniens et à leurs alliés pour leur infliger des dom mages d’une manière quelconque ou sous un prétexte quelconque. La même défense est faite aux Athéniens et à leurs alliés vis-à-vis des Lacédémoniens et leurs alliés ; mais s’il surgit un différend entre eux, ils remettront la solution de l’affaire à la procédure con formément à l’organisation sur laquelle ils se mettront d’accord. » La convention est donc que les parties devraient dans chaque cas se mettre d’accord sur la manière d’agir et sur les personnes qu elles voudraient choisir comme arbitres. Dans les traités d’armistice d’un an conclus en l’an 423 entre Athènes et Sparte il est décidé :> que les parties se rendraient justice conformément aux usages hérités des ancêtres 6 et trancheraient leur différend par la voie judiciaire sans guerre 7 . Dans le traité qui fut conclu en l’an 418 entre Sparte et Argos pour 50 ans, il est convenu que toutes les difficultés qui pourraient surgir comme par exemple des différends de frontières, seraient 1 VII, 18. - 2 n° VIII. - 8 n° XII. - 4 V, 18. - 5 Thucydide, IV, 118, 8. - “ xoto tà Ttárpia. — 7 n° XI.

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