L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

184 A. RÆDER fraient pas une bien grande sécurité contre les violations de la paix ; les circonstances ne se prêtaient pas à ce qu’ils eussent une importance particulièrement pratique. Cette conclusion paraît d’autant plus sérieuse que nous connaissons, dans les siècles suivants, des traités d’arbitrage permanent conclus dans d’autres parties du monde grec. Nous voyons que ces traités ont particulièrement joué un rôle considérable dans des complexes d’Etats libres un peu retirés, qui formaient un petit monde, un système d’Etats à part. C’est dans une semblable situation que se trouvaient les nom breuses villes-états de la Crète. Dans la dernière partie du III e siècle elles formèrent ensemble une ligue, mais déjà plus tôt nous les voyons procéder par des conventions à une règlementation, leur permettant de trancher pacifiquement des différends réciproques. Déjà vers l’an 400 les villes de Gortyne et de Rizen 1 conclurent un semblable traité Bien que nous ne connaissions pas l’organisation qui fut adoptée, nous voyons qu’il y a eu là une sorte de pour parlers judiciaires sans que nous puissions cependant les caractériser comme une sentence arbitrale. Dans la dernière moitié du II e siècle, lorsque la Ligue crétoise et son tribunal arbitral furent dissous, ou trouve un traité d’arbitrage entre les deux villes de Hiérapytna et Priansos 2 , deux villes de la côte sud-est de la Crète. On conclut une ligue amicale et défensive, et on tombe d’accord pour faire trancher les difficultés réciproques par la voie pacifique. Les différends qui pourraient subsister au moment de la conclusion du traité, qu’il s’agisse des deux villes, ou de citoyens de chacune d’elles, devaient être tranchés par le tribunal dont conviendraient les premiers fonctionnaires des deux villes. Mais pour l’avenir, les mêmes fonctionaires devraient chaque année convenir d’une troisième ville où l’on prendrait à l’occasion les arbitres ; cette convention est valable aussi bien pour les deux villes que pour les citoyens de chacune d’elles. 1 Collitz III, 2, 4 985. Rec. d. inscr. Jurid. Gr. I p. 204. - ' n ü LXXVI.

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