L' arbitrage international chez les Hellenes

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Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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A. RÆDER Ici aussi on décide que les différends seront tranchés par l’arbitrage d’un troisième Etat impartial. Nous ne savons pas dans quelle mesure on a utilisé ce traité. Il est cité à l’occasion d’un emprunt d’Etat que la ville d’Archésine contracta chez un citoyen de Naxos. Dans l’acte d’emprunt certains conditions sont posées ; parmi celles-ci il est stipulé que le prêteur aurait droit à faire immédiate ment exécuter l’emprunteur s’il ne payait pas les intérêts obliga toires, comme si un jugement avait été obtenu devant le tribunal d’arbitrage conformément au traité de Naxos et d’Archésine b Le jugement du tribunal d’arbitrage établi et sa force juridique sont donc mentionnés accessoirement. Au II e siècle nous trouvons un traité conclu entre les Ligues magnésienne et perrhébienne, conformément auquel tous différends devaient être réglés par l’arbitrage d’une troisième ville impartiale. Ce traité eut une réelle importance pratique. On voit en effet que dans un certain cas trois juges mirent fin à différentes diffi cultés, et que ce n’était pas la première fois que ceci arrivait 2 . Enfin il faut rapprocher de ceci une affaire d’arbitrage des envi rons de l’an 100, intervenue entre la ville de Calymnie et des citoyens de Cos qui avaient aidé Calymnie en souscrivant un em prunt d’Etat C’est cependant l’état de Cos qui se met en avant et défend les intérêts de ses citoyens. Le différend fut soumis à la décision d’un tribunal d’arbitrage, établi par la ville dorienne de Cnide, située sur la côte de l’Asie Mineure. On ne sait pas si ceci résulta d’un traité général d’arbitrage existant entre les deux villes, ou d’une convention spécialement intervenue pour la circon stance et mentionnée dans l’acte d’emprunt. C’est pourtant la première hypothèse qui est la plus vraisemblable. Cette affaire d’arbitrage est d’un grand intérêt à cause surtout du règlement de procédure très précis qui fut donné par les autorités de Cnide. On peut certaine ment admettre que ce règlement s’appuie, en tous cas en grande 1 xctv>cx7iep ÒÍXT|V tb(jpXqxÓTCo\ èv tf|i èxx.\r)Tcat xatà tò auußoXov rò NaÜjíujv xat ’Apxfi- atvéojv téXoc èxoúanv. - * n° LXIV. ~ » I.XXIX.

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