L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES pourraient être tranchés par des pourparlers directs seraient tran chés «par l’arbitrage d’une troisième ville dont les parties convien draient comme impartiale h » Il faut remarquer que le fait de trancher des différends par la voie juridique est présenté ici comme quelque chose de connu et pratiqué depuis les temps anciens, et doit avoir été la règle en usage dans la Ligue péloponnésienne antérieurement à cette époque. Ceci est aussi confirmé par le seul exemple que nous connaissions de sentence arbitrale à l’intérieur de la Ligue ; il s agit du différend entre Elis et Lépréon vers l’an 430 2 . Nous apprenons que les parties se mirent d’accord pour prendre Sparte comme arbitre ; et c est comme conséquence de ce choix que Sparte agit ici et non pas en qualité de chet de la Ligue. Lorsque par la suite Sparte chercha à assurer par la force des armes l’exécution du jugement, ceci eut lieu d’après Thucydide 3 par suite de ce fait précis qu Elis viola le compromis intervenu ; ce ne fut pas en vertu d’un pouvoir supérieur qu elle aurait eu en sa qualité d’état directeur de l’hégémonie. Les parties étaient-elles obligées de choisir l’arbitre parmi les villes alliées? Il n’est rien dit à ce sujet et il n’a sans doute pas non plus été expressément décidé que le choix devait être limité de cette manière. Mais en pratique les choses se présentaient sans doute de telle manière, qu’il ne devait pas être question d’autre chose que de choisir un Etat appartenant au même système politique, et il devait être particulièrement indiqué, comme ce fut le cas entre Elis et Lépréon, de choisir Sparte comme Etat directeur de la Ligue. On ne réussit cependant pas à empêcher toute guerre entre deux membres de la Ligue. A l’époque plus récente nous connaissons des cas ou deux Etats appartenant à la Ligue se firent la guerre sans qu’il en résultât leur exclusion de la Ligue et sans même que la Ligue cherchât à l’empêcher. En l’an 459 Mégare sortit de la Ligue et se joignit à Athènes ; la raison en était que la ville avait été 1 ai bé tu; tôjv ôu,upá X oov nóXiç nóXx èpíÇot, k nóXn èX&eîv av ttva ïoav àucpoîv taic; mAíeooi òoxíot. — 2 n° X. — 3 Thuc. V, 31. 13 — Publ. de l'Inst. Nobel norvégien. 1. 193

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