L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES 2. Un autre long différend fréquemment cité ne fut définitive ment tranché que par une décision de Rome. Ce fut le différend de Samos et Priène 1 au sujet du district de Dryussa et du château- fort de Karion. Plusieurs jugements avaient été rendus dans cette affaire et pour cette question particulièrement avec un résultat heu reux pour Priène. Lorsque survint la guerre entre Rome et le roi Antiochus de Syrie, les Samiens mirent à profit la situation, les Romains étant devenus les maîtres de l’Asie Mineure Lorsque Gnéïus- Manlius Volso en 188 fut chargé d’organiser les affaires dans cette région, ils soumirent l’affaire à son arbitrage 8 et réussirent cette lois à obtenir un jugement en leur faveur. Il est vrai que Manlius en cette circonstance tint compte d’autres considérations que celles de droit pur, et lorsque les Romains eurent quitté l’Asie Mineure, Priène organisa un nouvel arbitrage. Le tribunal était composé cette fois de cinq Rhodiens, et ils attribuèrent le district à Priène 3 . Samos chercha à faire réformer ce jugement et réussit en l’an 135, par conséquent avant que ces régions ne fussent soumises par Rome, à faire soumettre 1 affaire au Sénat 4 . Les deux parties comparurent et menèrent leur procédure. Samos prétendait que le jugement de Manlius devait être maintenu par la force, et Priène que la déci sion des Rhodiens devait être maintenue. Dans cette affaire non plus le Sénat ne rendit pas un véritable jugement mais un simple sénatus-consulte 5 par lequel le fond de l’affaire fut repoussé. Le Sénat déclara en effet que l’affaire du consentement des deux par ties avait été tranchée par l’arbitrage des Rhodiens, et les frontières déterminées par eux. Ce jugement légalement rendu devait en consé quence être maintenu par la force. Lorsque surgirent des doutes sur la manière dont la frontière determinee par les Rhodiens se présentait en détail, une commis- ' n° XXXIV. - ' n° XXXIV. 2. - ' n° XXXIV. 6 Dittenberger S = n° 315 : bóypa tò xopio&év %apà tou loin on lit : aepi toÚtov tov apáypcuoç àaoxp^vcn ovtwç 3- - 4 n° XXXIV. 4. - ôuvxX/yrou ‘Poopatcov. Pl us fòo^ev.

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