L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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A. RÆDER trage entre villes grecques placées sous la domination de Rome ; mais nous n’avons pas à leur donner place ici. Parmi ceux-ci il y avait une affaire d’arbitrage entre Priène et Milet, où il semble que l’on prit comme arbitre d’abord Erythrée 1 , puis Sardes 2 . Ce procès se place sans doute vers l’an 90 ; peut-être sa solution in tervint-elle plus tard 3 . Les deux villes dépendaient en tout cas déjà de la province ; il n’est cependant pas impossible que ceci ait eu lieu, du moins pour Milet, après la première guerre de Mithridate, par conséquent postérieurement à ce procès 4 . Il faut citer ici deux renseignements typiques donnés par Cicéron sur l’utilisation de l’arbitrage entre les villes helléniques. Au sujet de sa manière d’opérer comme gouverneur de Cilicie, il écrit à son ami Atticus, qu’il prit exemple sur le Mucius Scævola déjà men tionné, qui avait accordé aux villes de l’Asie la liberté d’utiliser leur propres lois dans leur différends intérieurs et de nommer des juges pour les appliquer, de sorte qu’elles finissaient par s’imaginer quelles avaient conquis l’autonomie 5 . Dans ses Vereines, Cicéron cite une loi Rupilia en vigueur en Sicile. Celle-ci datait de l’an 131 et fut promulguée par le gouver neur P. Rupilius et ses dix légats. Elle était valable pour les villes de la province de Sicile. Nous voyons que conformément à ses prescriptions les différends entre une ville et un citoyen d’une autre ville étaient tranchés par l’arbitrage d’une troisième ville impartiale 6 . Il va de soi que l’on se trouve ici en présence d’une vieille coutume des villes siciliennes, une coutume que l’administration romaine n’avait pas abolie. 1 Inschr. v. Priene n os 111 et 120. — 2 Inschr. v. Priene nos 120 et 121. — 3 Hiller v. Gärtringen Inschr. v. Priene p. 220 et 221. — 4 Niese III, 371 2 . — 5 Ad. Att. 6, 1, 13 : voir la citation sous n° LXXX. — 6 II, 13, 22 : Sicuti hoc jure sunt ut quod civis cum cive agat domi certet suis legibus, quod Siculus cum Siculo non ejusdem civitatis, ut de eo praetor judices ex P. Rupilii decreto, quod is de decern legatorum sententia statuit, quam illi legem Rupiliam vocant, sortiatur. Quod privatus e populo petit aut populus a private, senatus ex aliqua civitate quis judicet datur, quum alternæ civitates reiectæ sunt.

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