L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

250 A. RÆDER dans un projet pour en juger une autre 1 ; l’Amphictyonie pylaeo-del- phienne 2 ; «l’Assemblée du conseil des Hellènes», qui fut choisie comme juge, mais qui transmit la mission de juger à Argos 3 . Nous savons en outre que la tradition racontait que les Messeniens avaient proposé à Sparte un arbitrage avec l’Amphyctionie argienne ou bien l’Aréopage comme tribunal d’arbitrage. Le Sénat romain fonctionna plusieurs fois comme juge ; on peut en citer cinq cas 4 . Comme as semblées de ligues fonctionnant à titre de tribunal d’arbitrage, on peut mentionner : l’ionienne 0 , la laconienne 6 ; il faudrait peut-être aussi ranger dans cette catégorie «les Thessaliens libres» 7 ; les tri bunaux de leurs ligues sont cités comme ayant jugé entre les Bé otiens 8 et les Ioniens 9 . On doit aussi mentionner ici le grand tribunal hellénique que Philippe de Macédoine organisa après la bataille de Chéronée et qui jugea entre Sparte et Mégalopolis 10 ainsi qu’entre Sparte et Messène 11 . Quand des personnes privées ou certaines institutions étaient dé signées de la manière ci-dessus indiquée comme tribunaux d’arbitrage, on doit supposer qu’en règle générale ils jugeaient en personne ou bien in corpore. Le corps sacerdotal de l’Oracle delphique fonc tionna, aussi le conseil de l’Amphyctionie delphique. La question est plus incertaine pour le Sénat romain ; ses décisions très souvent d’ailleurs ne sont pas des jugements à proprement parler, mais sont rendues dans les formes suivies pour la promulgation d’un simple senatus-consulte 12 . Nous savons d’autre part que les personnes privées qui fonctionnèrent comme arbitres n’agirent pas toujours seules mais entourées suivant les anciens usages par un conseil. Ceci est dit expressément des Romains, par exemple Appius Claudius, quand il jugea entre Gnosse et Gortyne 13 , et de Flamininus lorsqu’il fut arbitre entre Mélitée et Narthacium, et qu’il se présente avec ses 1 n° IX. - 2 n° XXIV. - 3 n° XXIX. - 4 nos XIX, 6 ; XXIV, 4; LV; LVIII ; LIX. - 6 n° XVII. - 6 n° LXXXI. - 7 n° XIX, 2. - 8 n° XXXIX. - 9 n° XXXII. — 10 n° XXVII, 1. — 11 n° XXVIII, 1. — 12 page 204 et suivantes. — 18 Polybe XXIII, 15, 2 : oi Kprçxcueîc; èrcéxpeijjav xà %a&' aôxcnx; xoîç rcept xôv "Anmov.

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