L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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A. RÆDER Nous sommes ici en présence de la pratique habituelle. La ville qui était choisie comme tribunal d’arbitrage ou qui avait reçu la mission d’en choisir un, nommait à cette occasion un tribunal extra ordinaire et le composait de juges pris parmi ses citoyens par no mination personnelle de l’assemblée populaire. De combien de personnes se composaient en général de semblables tribunaux? Nous ne trouvons aucun chiffre précis. Parmi les chiffres que l’on peut constater nous citerons les suivants : Magnésie désigna dix-sept hommes pour juger entre Itane et Hiérapytna 1 . Six hommes au moins jugèrent entre Pagée et une ville voisine 2 . Un tribunal de cinq membres intervint entre Athènes et Mégare au sujet de Salamine 3 , entre Erythrée et Hypathie 4 , entre Samos et Priène lorsque les cinq Rhodiens furent juges 5 , ainsi qu’entre Mitylène et Pitane 6 . Quatre hommes de Cassandrie jugèrent entre Peumata et les villes voisines 7 , trois autres au moins jugèrent entre Athènes et la Ligue béotienne 8 . Un tribunal de trois membres fut nommé entre les Magnésiens et les Perrhébiens 9 , entre Akraiphée et une ville voisine 10 , entre la même ville et une autre ville voisine 11 , entre Troizène, et une ville voisine 12 entre Pérée et Mélitée 13 , entre Azore et Mondaia 14 . Un juge dé signé par le peuple d’Apollonie juge entre Kallatis et une ville voisine 10 . Comme on le voit, les tribunaux de trois membres étaient les plus fréquents, mais cinq a sans doute aussi été un nombre normal. Les juges étaient souvent accompagnés d’un secrétaire 16 . Dans plusieurs cas nous ne pouvons pas determiner le nombre des juges ; nous entendons seulement parler de «Juges ». Rhodes 17 , Délos, Paros et une quatrième ville jugent aussi entre Ilion et ses voisines au moyen de «Juges envoyés» ; lorsque Ténos jugea entre Zarax et une ville voisine, on ne cite que «des juges» 18 . intervenit, qua sanctum est ut censores ex omni ordine optimum quemque jurati in senatum legerent. — 1 n° LXXIV. — 2 n° LXII. — 3 n° III. — 4 n° LXIX. — 5 XXXIV, 3. - 6 n° XLVI. - 7 nos XXXV, 2 et XXXVI. - 8 n° XXXVIII. - 9 n° LXIV. - 10 n° LXX. - 11 n° LXXI. - 12 n° XLVII. - 13 n° XLI. - 14 n° LIV. — 15 n° LXXV — 16 Ypappaxeùç. — 17 n° LXV : xoùç cwtooxaXévxaç btxaôxáí;. — 18 n° LXI : Ttapà xcòv òixacsxcòv.

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