L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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A. RÆDER tières 1 . Dans cette affaire nous voyons que les arbitres furent ex pressément chargés d’élever les bornes. Nous retrouvons cela assez souvent, par exemple dans le compromis entre Samos et Priène 2 , entre Hypathie et Erythrée 3 . Conformément à ceci nous voyons dans une série de cas que les juges dressent les bornes du pays disputé. Un autre point que nous voyons parfois dans un compromis, c’est la question de savoir si ce tribunal d’arbitrage doit juger strictement ou si son mandat comporte aussi d’essayer d’organiser une conciliation entre les parties. Les Hellènes prétendaient sans doute qu’un tribunal d’arbitrage était par lui-même une institution munie du pouvoir de juger. Elle devait donc juger 4 . Néanmoins il était très fréquent que dans le compromis les parties donnaient au juge la mission de chercher à organiser une conciliation 5 * . C’est sur ceci que se base la conven tion entre Samos et Priène ; les arbitres reçurent la mission de faire une enquête judiciaire des points en désaccord, de déterminer les frontières et de rendre une sentence ou d’organiser une conciliation <! . Dans le traité qui fut conclu entre les cinq villes lesbiennes, et où il était entre autres décidé que les différends de frontières seraient tranchés par l’arbitrage, il est supposé que le tribunal pouvait agir aussi bien comme juge que comme conciliateur 7 . Lorsqu’Athènes et Mégare tombèrent d’accord pour faire trancher le différend sur Sa- lamine par l’arbitrage des Spartiates, Plutarque l’énonce en disant qu’elles avaient pris les Spartiates comme conciliateurs et juges 8 . Il est dans la nature de la chose que le tribunal d’arbitrage, lorsqu’il essayait d’amener une conciliation était dépendant de ce que 1 n° LXXIII : óxóxepov öv xoúxcov btipcov eúpíôxr\xát xaóxt\v yá>pav eiöyrpcevat, õxe etç xfjv (¡nXíav xoû bqpot) xoû ‘Pcopütcov xapayévexo, xat$xr\v xfjv ycôpav ôticdc; aûxôn 7tpoçxpivr\ opta xe oxt)Ot¡. — 2 n° XXXIV, 3 : oï xtveç xptvoûvxt xat ópí^ouvxi. — 3 n° LXIX. — 4 xpivetv, btaxpiveiv, x^v xpiôtv xoietG&at, àxocpàatv btbôvat, àxoyatveo&àt. — 5 btaXùetv, etç oóXAuotv ayetv, ouAAùetv. — 0 n° XXXIV, 3 : oï xtveç xptvoûvxt xat ópíSowxi xat àxocpatvoûvxt f| aoXXoooûvxt. — 7 n° XLVII : xà btaXo&évxa ï\ xà xpt&évxa. — 8 Plut. Solon c. 10 : èxot^oatxo Aaxebatpovtou^ btaX- Xaxxàc; xat btxaoxàç.

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