L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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277 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES les parties acceptaient ou non l’arrangement présenté dans le projet. Au contraire lorsqu’il fonctionnait comme juge, la sentence engageait les parties ipso facto. C’est pourquoi il était en réalité superflu de 1 énoncer dans le compromis ; nous ne le voyons pas moins men tionné dans le compromis entre Mitylène et Pitane , où il est en effet déclaré que le jugement du tribunal sera définitif, de même que la conciliation qui pourrait intervenir si les deux parties 1 acceptaient. Dans le jugement rendu dans le procès d Itane et Hiérapytna, les juges magnésiens déclarent qu ils essayèrent en vain de faire intervenir une conciliation « selon les bons vieux usages » . Même s’il n’était pas stipulé dans le compromis que le tribunal d arbitrage devait essayer de mettre une conciliation debout, on doit cependant supposer que rien ne s’opposait à ce qu une tentative fut faite dans ce sens, ce qui d ailleurs arriva comme nous le verrons plus loin, avec un résultat tantôt heureux, tantôt malheureux. Nous nous trouvons donc ici devant un point où les termes du com promis n’étaient pas concluants et que par conséquent il n était pas nécessaire de mentionner dans le compromis. On détermine ensuite dans le compromis un délai dans lequel le jugement doit être rendu. Lorsque Milet jugea dans le différend entre Sparte et Messène, il fut expressément déclaré que le tribunal se réunirait au jour déterminé d’avance et que les parties avaient accepté 1 * 3 ; ce délai tombait le 393 ème jour après que le Sénat romain avait nommé Milet arbitre. Il en fut de même lorsque Magnésie fut prise comme juge entre Itane et Hiérapytna 4 . Dans les compro mis entre Pitane et Mitylène il est décidé que le jugement sera rendu dans les trois mois 5 . Lorsque Gnosse fut prise comme ar bitre par les villes de Latos et Olus, un délai de six mois fut 1 n° XLVI : tù &è xpi&évxct eîvat xúpiú xat àpexáfrexa ráGauxcoç òè xai xà ouvXu- 9-évxa, èàv àpcpôtepoi àvabè!;covxai. — s n° LXXIV : cbç f\v t\pîv xàxpiov xcù 7ipoçr\xov. — 3 n° XXVIII, 3 : èv xrp xpoetprçpévrp fiepen, %o&6xi ActXEÒaipóvtoi xai Meoo^vioi ôuvœ|Lio\opiôàvxo. — 4 n° LXXIV. — 5 n° XLVI : òtxáôaoô-ai èv p^veooi xpiootv.

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