L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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282 A. RÆDER formes de la procédure, c’est en règle générale dans les parties des documents en question qui traitent des juges et de leurs travaux. A ce point de vue les documents de l’affaire de Calymnie et Cos ne font pas exception 1 . En effet nous ne connaissons ici rien du compromis intervenu ; il n’est même pas mentionné du tout. Les docu ments que nous avons dans cette affaire, sont l’exposition de l’affaire par les parties, la sentence du tribunal et le règlement en question par les juges. L’inscription commençait par un compte rendu de la décision du peuple cnidien par laquelle il acceptait d’établir un tribunal d’arbitrage. Ce début est très abîmé. Puis vient le règlement qui est presque entièrement conservé, bien que la fin manque. Si ce règlement avait été une partie du compromis on comprendrait mal que cette partie fût la seule mentionnée. L’ensemble du contexte fait plutôt croire que le règlement fut adopté par le peuple cnidien pour le tribunal extraordinaire qu’il avait précisément organisé. On doit bien entendu admettre qu’il fut rédigé pendant une conférence entre les envoyés des parties et les fonctionnaires cni- diens, les stratèges qui avaient à s’occuper de la conduite et de l’instruction de tout le procès. Après ceci on doit admettre que la règle était d’organiser ces choses entre hommes de confiance des parties, parmi lesquels les avocats qui devaient mener l’affaire, et, le cas échéant, les membres du tribunal. C’est sans doute ainsi que l’on procéda, lorsque Milet jugea entre Sparte et Messène ; les avocats respectifs des parties firent attribuer un certain temps pour parler et les parties se déclarèrent aussi d’accord sur cette division du temps ; on doit ici penser à leurs représentants qui étaient présents à Milet 2 . Bien entendu rien n’empêchait que de semblables clauses fussent 1 n° LXXIX. — 2 n° XXVIII, 3 : xa&ôn xai aôtot eù&oxqôctv. Par aÙToi on fait allusion aux mêmes personnages déjà désignés somme éxctTEpoi ; il faut comprendre que ce sont les parties respectives par l’intermédiaire de leurs représentants pré sents ; si nous avions été ici en présence d’un point déterminé par le compromis, comme M. Bérard, 1. c. p. 96, le pense, on aurait mis ici un plusqueparfait, et non l’aoriste.

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