L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES Chalkis et Andros 1 , ou lorsque Rhodes, Delos, Paros et un qua trième état inconnu jugent entre Ilion et une ville voisine . Dans des cas comme ceux-là le tribunal d arbitrage doit être composé d'hommes choisis par les états désignés comme arbitres; ils durent se réunir en un certain endroit et conduisirent eux-mêmes l'affaire, sans que les autorités de leurs patries respectives aient rien eu à y voir, de même qu'on ne peut croire que cette mission ait ététrans- mise aux autorités dans quelqu une de ces villes. La situation est ici la même que dans les cas où les états intéressés n'ont pas choisi eux-mêmes les juges dans leur sein, mais où des hommes de villes différentes ont été nommés autrement, soit par choix direct des parties, soit dans une ligue d'états par ses autorités. C'est ainsique dans l’affaire entre Pagée et une ville voisine les cinq Acheens (et parmi eux au moins un Sicyonien) qui jugèrent furent choisis par burs patries respectives». Dans l'affaire entre Azore et Mondaia les trois hommes qui jugèrent étaient de villes différentes; Lysanor était d'Apollonie, Xénophante de Corcyre et Cléostrate de Dyrrha- chium; soit qu’ils eussent été nommés par leurs villes respectives, soit qu’ils l’eussent été par le choix direct des parties 4 , nous voyons que dans ce cas un des trois juges, Lysanor d’Apollonie a rempli les fonctions de président du tribunal 5 , tandis que les deux autres sont désignés comme ses juges auxiliaires . Une organisation comme celle-là prouve incontestablement que des tribunaux d’arbitrage de cette sorte réglaient eux-mêmes avec les hommes de confiance des parties le procès et les formes de la procédure. 1 n° IL — * n° LXV. — 8 n° LXII. — 4 n° L1V. — 5 Dittenberger S 2 n° 453 : Mvapoveúovxo<; Auôdvopoç xoO «ÏHvxùXov 'AxoXXoovidxa xcù ôuvbtxaoxâv Sevocpdvxou xoû Aapéa Kopxopatou, KXeoctxpáxou xoG Aapdpxou Auppa/ivou, èxpivapev. — 6 On trouve aussi de vrais présidents du collège des juges dans des cas où un état demandait des juges à une autre ville pour trancher des différends entre plusieurs de ses citoyens. Le président est alors appelé èTtioxdxr^c; (cfr. Hitzig Z. d. S. st. 28 page 239 2 ). Les juges auxiliaires sont appelés o! perd xoû beîva, bixaoxai, (Insch. v. Magnesia n° 90), expression qui rappelle oi xept ndXXov Maxéboveç qui jugèrent l’affaire de Mélitée et Narthacium (n° XIX, 3). 19 — Publ. de l'Inst. Nobel norvégien. I. 289

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