L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

A. RÆDER Avant d’aller plus loin dans l’examen du travail arbitral, il nous faut regarder la manière dont les parties en cause étaient représentées. Nous trouvons des éclaircissements sur ce point dans le récit qui nous est fait de l’affaire d’arbitrage entre Itane et Hiérapytna et qui fut jugée par un tribunal de 17 membres nommés par le peuple de Magnésie 1 . Les représentants des parties étaient présents lorsque les juges prêtèrent serment, et il est dit à cette occasion que les parties étaient représentées non seulement par leurs avocats qui menaient l’affaire, mais aussi par d’autres personnes avec lesquelles les avocats devaient conférer et qui, avec les avocats, devaient prendre les décisions au nom des parties. Ces représentants sont mentionnés aussi dans l’affaire d’arbitrage qu’eut Paros avec un adversaire inconnu 2 . De même dans le procès entre Sparte et Mégalopolis, des représentants de Sparte qui assistèrent à la prestation du serment des juges, sont désignés comme « Ceux des Spartiates qui étaient présents » 3 . Ces représentants, autant que nous pouvons le voir, sont choisis en règle générale par les assemblées populaires respectives et par scrutin direct ; on exige des conditions spéciales. Il est dit expressé ment pour les représentants de Magnésie que le choix eut lieu de cette manière lorsque Mylase fut appelée à juger entre Magnésie et Priène 4 . La même chose nous est dite pour Samos et Priène à l’occasion du procès quise déroula devant les cinq juges Rhodiens 5 . Ce mode de scrutin était en tout cas appliqué aux avocats propre ment dit. Mais il n’y a aucune raison de croire qu’on ait appliqué une autre règle aux autres représentants qui avaient plein pouvoir pour signer certains arrangements au nom de leur état. Lorsque le différend des Athéniens et des Déliens, au sujet de l’administration du temple d’Apollon, fut soumis à l’arbitrage du Conseil amphic- 1 n° LXXIV : rTapôvxcov xû>v xe i>iainxaÇopéva>v ây' éxaxépac, xôXeœc; xai tmv ôuvxapôvTœv aôxotç. — 2 n° LXIII : xai gyévexo èv xœi òixaôxrçpían ôúXXuôtç eó&o- xr\oávxcov Tcóp xapóvxcov è% éxaxépaç xf\c; xóXecoç. — 8 n° XXVIII, 1 : oi xapóvxes Aaxsbaipovícov éxt xoC opxou. — 4 n° LXXIII : f|pé\h)aav èy&ixot. — 5 XXXIV, 3 : ínxaioXoYpcapévcDV xcòv aipe&évxrav óxò pèv Eapiœv vnò bè Hpiavécov.

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