L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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293 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES genre de l’affaire. Une institution comme le Conseil amphictyonique jugeait bien entendu à son lieu de réunion habituel ; il en était de même du corps sacerdotal de l’Oracle de Delphes et du Sénat romain. Dans ces cas, les représentants des parties devaient se pré senter au siège du tribunal ainsi déterminé. C était aussi le cas, en règle générale, lorsque l’affaire à juger était d une telle nature que l’examen des lieux ne paraissait pas nécessaire. L affaire d emprunt d’état entre Calymnie et Cos est ainsi menée dans la ville d où le tribunal était originaire, Cnide 1 ; le différend de Sparte et de Mes- sène, où il s’agissait de décider laquelle des parties avait possédé le district disputé, à un moment donné, fut jugé à Milet par le tribunal composé de six cents Milésiens 2 . Le tribunal composé de dix-sept citoyens de Magnésie qui devaient juger entre Hiérapytna et Itane 3 , se réunit dans un temple de Magnésie. Dans les affaires où un examen des lieux paraissait nécessaire nous voyons aussi de temps en temps le tribunal tenir ses assises dans sa ville originaire. Les cinq juges rhodiens qui jugent dans l’affaire de Samos et Priène, établissent leur tribunal en présence des parties à Rhodes ; ils y écoutent l’exposé des parties ; ensuite ils visitent les districts disputés avec les représentants des parties ; mais ils vont enfin dans une troisième ville du voisinage, Ephèse, et établissent leur tribunal dans le temple d’Artémise où ils rendent leur jugement 4 . Les juges de l’affaire concernant le port de Panorme durent aussi choisir un endroit neutre, la ville de Pagée, pour y rendre leur jugement 5 . Les cinq Pergamiens qui devaient juger le différend de Mytilène et Pitane firent un examen des lieux, mais établirent ensuite le tribunal à Pergame, conformément à ce qui avait été décidé dans le compromis 6 . Mais dans d’autres circonstances il semble que toute l’affaire ait été menée dans le pays ou sur la frontière disputée. Le tribunal mylasien qui doit juger le différend de Magnésie et de Priène 1 n° LXXIX. - 2 n° XXVIII, 3. - 8 n° LXXIV. - ' n° XXXIV, 3 - 8 n ° XLIII. - 6 n° XLVI.

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