L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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295 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES qui faisait défaut ; tandis que si c’était celui qui était 1 objet d une réclamation, on pouvait le juger par contumace ; cette règle était en vigueur à Athènes 1 et il est au moins vraisemblable qu’une même règle juridique ait été appliquée devant les tribunaux d’ar bitrage. On voit cependant aussi, que, malgré l’absence d’une partie, les juges examinent l’affaire et rendent un jugement, absolument comme si l’intéressé avait été présent. Le tribunal d’arbitrage de Mantmée infligea à Aratos une amende, bien qu’il n’eut pas comparu»; Sicyone condamne de même Athènes, qui avait fait défaut, à payer une somme d’argent considérable dans son différend avec Orope '. Dans ces deux cas, il s’agit d’une véritable punition, ou, pour mieux dire, d’une sorte d’indemnité, et non pas d une amende pour n avoir pas comparu. Lorsque les Spartiates étaient arbitres dans le différend entre Lépréon et Elis, celle-ci ayant rompu le compromis et n’ayant par conséquent pu comparaître devant le tribunal, les Spartiates n’en rendirent pas moins un jugement, et donnèrent raison à Lépréon . Dans aucun de ces cas, nous ne voyons qu il ait été déterminé dans le compromis que l’affaire devait suivre son cours et qu un jugement devait être rendu même si l’une des parties faisait défaut ; que cela ait néanmoins été le cas, est bien possible, mais, d après le contexte, très peu vraisemblable. Du reste la règle juridique sur ce point doit avoir été différente dans l’Hellade de ce qu’elle était à Rome ; là en effet il était impossible, en tout cas dans les affaires privées d’arbitrage, qu’un jugement véritable fût rendu, lorsqu’une des parties avait fait défaut, à moins que cela n’eût été expressé ment convenu dans le compromis ñ . Après que le tribunal d’arbitrage s’était constitué dans les délais 1 Schœman-Lipsius Attische Process, page 824. — s n° XL. — * n° LVI. — 4 n° X. — 8 Ulpien Dig. IV, 8, 27,4 : Si quis litigatorum defuerit, quia per eum factum est, quo minus arbitretur, poena committetur ; proinde sententia quidem dicta non coram litigatoribus non valebit, nisi in compromissis hoc specialiter expressum sit, est vel uno vel utroque absente sententia promatur : poenam autem is qui defuit committit, quia per eum factum est quo minus arbitretur.

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