L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

297 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES que les juges prêteraient serment, et nous voyons dans le jugement que le serment fut prêté par le sanctuaire des Dioscures \ En tous cas, dans les derniers temps les juges helléniques devaient toujours prêter serment 2 . Les représentants des parties présentent ensuite les conventions qui servent de base à la réunion du tribunal d arbitrage, ainsi que le compromis intervenu ; ils mettaient ensuite en lumière la réponse de la ville qui avait été chargée de nommer les juges ainsi que le choix des juges qui avait eu lieu. Puis les parties respectives présentent tous les documents sur lesquels elles avaient à s appuyer ; ceux-ci étaient en général extraits des archives officielles de la patrie et étaient munis du sceau des autorités locales 1 . Si cela est nécessaire, on procède à un examen des lieux. Nous voyons même un tribunal aussi nombreux que celui qui devait juger entre Corinthe et Epidaure et qui était composé de cent cinquante et un Mégaréens, partir en voyage pour la zone frontière disputée et la visiter 4 . Un semblable examen des lieux était très fréquent. Les cinq Rhodiens qui jugèrent entre Samos et Priène visitèrent les lieux, accompagnés des représentants des deux parties 0 ; la même chose a lieu dans le procès entre Pitane et Mytilène 6 ; dans l’affaire d’arbitrage qui eut lieu entre Troïzène et une ville voisine, on décide d’abord que les trois juges athéniens, devraient visiter les lieux 7 , de même que dans le différend entre Pagée et une ville voisine 8 ; dans le différend entre la Thèbes phtiotique et Halos on procède à un examen des lieux sous la conduite des représentants des deux parties 9 , de même que dans le différend d’Azore et de Mondaia 10 , dans le différend de Perée et Mélitée où les trois juges Calydoniens visitèrent l’objet du différend n , dans le différend d’Akraiphée avec n XLIV : xouioovxai xfp- xpioiv ôpxou. Ib : ôpôôavxeç èv xûn tepœt tcôv Aioöxopcov .... xexpixapev. — - Rec. d. ins. jur. grec. I, page 169. — 3 n° LXXIX • tu bè t}>a<pÎGpaxa xai xàç npoxX^i; xal eï xi xa SXXo béov èy bapooiou cpép^ai, Ti&éoô-œv èm xô btxaoxiipiov xo'i àvxtbtxoi éxáxepoi àoypayiopëva xâi bapocsiai oypayîbi TiôXtoç éxaxépaç. — 4 n° L. — 5 n° XXXIV, 3. - 6 n° XLVI. - 1 n° XLVII ~ 8 n° LXII. - 9 n° LXXII. - 10 n° LIV. - 11 n ° XLI.

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